bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants à la commission centrale d'action sociale

NOR : MENA1200075A

Arrêté du 21-2-2012

MEN - SAAM A1

Vu arrêté du 4-10-1991 modifié ; arrêté du 6-12-2011 ; sur proposition des organisations syndicales et de la Mutuelle générale de l'éducation nationale

Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :
- CGT
Représentant titulaire :

Marie-José Raymond
Représentant suppléant :
Marina Caret
- Sgen-CFDT
Représentant titulaire :

Philippe Marck
Représentant suppléant :
Serge Halimi
- Unsa
Représentant titulaire :

Alice Davaillon
Représentant suppléant :
Rosine Bouvier

Article 2 - La liste nominative des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit  :
Représentants titulaires :
- Gilles Blin
- Florence Fermanel
- Marina Siclis
Représentants suppléants :
- Jean-Louis Darques
- Colette Ponza
- Sandrine Tempier

Article 3 - La liste nominative des représentants de l'administration centrale à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :
Représentants titulaires
- Geneviève Hickel
- Jean-Christophe Lefebvre
- Sandrine Drezet
Représentants suppléants :
- Anne-Pascale Guyomart
- Sophie Dreux
- Gisèle Vial

Article 4 - L'arrêté du 10 septembre 2010 fixant la liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est abrogé.

Article 5 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 21 février 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert