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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil territorial de l'éducation nationale et abrogation de l'arrêté du 1er août 2006

NOR : MENA1205940A

Arrêté du 2-3-2012 - J.O. 16-3-2012

MEN - SAAM MMPL2

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 2 mars 2012, sont nommés en qualité de représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a)
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires :
- Judith Fouillard (SNUIPP) ;
- Monsieur Daniel Robin (Snes) ;
- Sylvain Verdier (Unatos)
Suppléants :
- Pierre Pieprzownik (Snasub) ;
- Nathalie François (Snep) ;
- Serge Pagnier (Snetap). 
b) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (Unsa-Éducation) 
Titulaires :
- Claire Krepper (SE-Unsa) ;
- Jean-Yves Rocca (A&I).
Suppléants :
- Philippe Tournier (SNPDEN) ;
- Monsieur Stéphane Crochet. 
c) Au titre de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (Sgen-CFDT) 
Titulaire :
- Monsieur Joël Devoulon.
Suppléant :
- Albert Ritzenthalter. 
d) Au titre de la Fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privés (Fep-CFDT) 
Titulaire :
- Philippe Masson.
Suppléant :
- Bruno Lamour. 
e) Au titre de la Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture (Ferc-CGT)
Titulaire :
- Philippe Pechou.
Suppléant :
- Catherine Prinz. 
f) Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle (Fnec-FP-FO)
Titulaire :
- Bernard Kuntz.
Suppléant :
- Rémi Candelier. 
g) Au titre de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Titulaire :
- Albert-Jean Mougin.
Suppléant :
- Nathalie Criscione.
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
a)
Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire :
- Jean-Jacques Hazan.
Suppléant :
- Cécile Blanchard. 
b) Au titre de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Titulaire :
- Madame Valérie Marty.
Suppléant :
- Myriam Menez. 
c) Au titre de l'Association des parents d'élèves de l'enseignement libre nationale (Apel nationale)
Titulaire :
- Christophe Abraham, chargé des relations extérieures.
C. Le représentant du Conseil national de la vie lycéenne
Titulaire :
- Valentin Peirin.
Suppléant :
- Pierre Naget. 

Les arrêtés des 1er août 2006, 26 septembre 2006, 19 février 2007 et 22 octobre 2009 sont abrogés.