Article 1 - Les candidats qui, après un échec à la session 2012, se présentent à nouveau à l'examen du baccalauréat dans la même série scientifique à la session 2013 peuvent, à leur demande, conserver la note qu'ils ont obtenue à l'issue de l'épreuve écrite obligatoire d'histoire-géographie à la session 2012, au titre de l'épreuve anticipée obligatoire portant sur la même discipline en série scientifique.

Article 2 - Les candidats à l'examen du baccalauréat général série scientifique qui sont autorisés à conserver des notes dans les conditions fixées par les articles D. 334-13 et D. 334-14 du code de l'éducation, et qui se présentent après avoir échoué à l'examen dans la même série, conservent leur note d'histoire-géographie au titre de l'épreuve anticipée obligatoire portant sur la même discipline en série scientifique.

Article 3 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat général série scientifique.

Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 novembre 2011