bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Enseignements primaire et secondaire

Centre d'information et d'orientation

Fermeture d'un CIO et de deux antennes et fusion de deux CIO (académie de Grenoble) : modification

NOR : MENE1233925A

Arrêté du 6-9-2012 - J.O. du 2-10-2012

MEN - DGESCO A1-4

Vu décret n° 2006-583 du 23-5-2006 ; arrêté du 5-3-1973 ; arrêté du 17-6-2011

Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 17 juin 2011 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le CIO Grenette (RNE 0380107K) et le CIO Olympique (RNE 0382253T) de Grenoble fusionnent à compter du 1er septembre 2011. Ce nouveau CIO, appelé Grenoble Olympique, est situé 58, avenue Marcelin-Berthelot 38100 Grenoble (RNE 0383438F) ».

Article 2 - Le recteur de l'académie de Grenoble est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 septembre 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer