La présente note abroge et remplace la note de service n° 2003-115 du 17 juillet 2003 parue au B.O.EN n° 30 du 24 juillet 2003, rectifiée le 23 septembre 2003 au B.O.EN n° 36 du 2 octobre 2003.

I. Liste des langues réglementairement évaluées aux baccalauréats général et technologique

Il est rappelé qu'une même langue vivante (étrangère ou régionale) et/ou une même langue ancienne ne peut être évaluée qu'une seule fois, au titre des épreuves obligatoires ou au titre des épreuves facultatives, à l'exception :
- pour le baccalauréat général, des épreuves de langue vivante 1 ou 2 approfondie et de littérature étrangère en langue étrangère ;
- pour le baccalauréat général et technologique, de l'évaluation spécifique organisée pour les candidats scolarisés dans les sections européennes ou de langue orientale, définie par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication « section européenne » ou « section de langue orientale » sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;
- pour les séries sciences et technologie de laboratoire (STL) et sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), l'épreuve sanctionnant l'enseignement technologique en langue vivante 1 ;
- pour la série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A), l'épreuve de design et arts appliqués en langue vivante 1.

I.1 Dans les séries générales

I.1.1 Épreuves obligatoires
Peuvent faire l'objet d'épreuves obligatoires au baccalauréat général les langues vivantes suivantes : 
- au titre des épreuves obligatoires de langue vivante 1 : Allemand, Anglais, Arabe, Arménien, Cambodgien, Chinois, Danois, Espagnol, Finnois, Grec moderne, Hébreu, Italien, Japonais, Néerlandais, Norvégien, Persan, Polonais, Portugais, Russe, Suédois, Turc, Vietnamien ;
- au titre des épreuves obligatoires de langue vivante 2 ou 3, étrangère ou régionale : Allemand, Anglais, Arabe, Arménien, Cambodgien, Chinois, Danois, Espagnol, Finnois, Grec moderne, Hébreu, Italien, Japonais, Néerlandais, Norvégien, Persan, Polonais, Portugais, Russe, Suédois, Turc, Vietnamien, Basque, Breton, Catalan, Corse, Créole, Langues mélanésiennes, Occitan-Langue d'Oc, Tahitien. 
Le choix d'une langue en tant que langue vivante 1, 2 ou 3, en dehors des dispositions spécifiques aux langues régionales, est laissé à l'appréciation du candidat lors de l'inscription à l'examen ; il peut ne pas correspondre à l'enseignement suivi par l'élève au cours de sa scolarité.
Les épreuves obligatoires de langue vivante 1 et 2 consistent en une évaluation des compétences écrites et des compétences orales sauf en Arménien, Cambodgien, Finnois, Persan et Vietnamien où seul l'écrit est concerné.
I.1.2 Épreuves facultatives
Pour les séries générales :
- peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives orales les langues suivantes : Allemand, Anglais, Arabe, Chinois, Danois, Espagnol, Grec moderne, Hébreu, Italien, Japonais, Néerlandais, Polonais, Portugais, Russe, Basque, Breton, Catalan, Créole, Corse, Gallo, Langues mélanésiennes, Occitan-langue d'Oc, Langues régionales d'Alsace et des pays mosellans, Tahitien ;
- peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives écrites les langues suivantes : Albanais, Amharique, Arménien, Bambara, Berbère, Bulgare, Cambodgien, Coréen, Croate, Estonien, Finnois, Haoussa, Hindi, Hongrois, Indonésien-malais, Laotien, Lituanien, Macédonien, Malgache, Norvégien, Persan, Peul, Roumain, Serbe, Slovaque, Slovène, Suédois, Swahili, Tamoul, Tchèque, Turc, Vietnamien. Cas particulier : les candidats à l'épreuve de Berbère choisissent, lors de l'inscription à l'examen, l'un des trois dialectes suivants : Berbère Chleuh, Berbère Kabyle, Berbère Rifain.

I.2 Dans les séries technologiques (hors hôtellerie)

I.2.1 Épreuves obligatoires
Peuvent faire l'objet d'épreuves obligatoires au baccalauréat technologique les langues vivantes suivantes : 
- au titre des épreuves obligatoires de langue vivante 1 : Allemand, Anglais, Arabe, Arménien, Cambodgien, Chinois, Danois, Espagnol, Finnois, Grec moderne, Hébreu, Italien, Japonais, Néerlandais, Norvégien, Persan, Polonais, Portugais, Russe, Suédois, Turc, Vietnamien ;
- au titre des épreuves obligatoires de langue vivante 2, étrangère ou régionale : Allemand, Anglais, Arabe, Arménien, Cambodgien, Chinois, Danois, Espagnol, Finnois, Grec moderne, Hébreu, Italien, Japonais, Néerlandais, Norvégien, Persan, Polonais, Portugais, Russe, Suédois, Turc, Vietnamien, Basque, Breton, Catalan, Corse, Créole, Langues mélanésiennes, Occitan-langue d'Oc, Tahitien. 
Le choix d'une langue en tant que langue vivante 1 ou 2, en dehors des dispositions spécifiques aux langues régionales, est laissé à l'appréciation du candidat lors de l'inscription à l'examen ; il peut ne pas correspondre à l'enseignement suivi par l'élève au cours de sa scolarité.
Les épreuves obligatoires de langue vivante 1 et 2 consistent en une évaluation des compétences écrites et des compétences orales sauf en Arménien, Cambodgien, Finnois, Persan et Vietnamien où seul l'écrit est concerné.
Rappel : une épreuve obligatoire de langue vivante 2 est mise en place :
- à compter de la session 2014 au baccalauréat des séries sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) et sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;
- à compter de la session 2017 au baccalauréat des séries STL, STI2D et STD2A.
I.2.2 Épreuves facultatives
Il n'y aura plus d'épreuves facultatives de langues vivantes étrangères ou régionales :
- à compter de la session 2014, dans les séries sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) et sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;
- à compter de la session 2017 dans les séries  sciences et technologie de laboratoire (STL), sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) et sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A).
Pour les séries hôtellerie et techniques de la musique et de la danse (TMD), et uniquement à la session 2013 pour les séries ST2S et sciences et technologies de la gestion (STG) :
- peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives orales les langues suivantes : Allemand, Anglais, Arabe, Chinois, Danois, Espagnol, Grec moderne, Hébreu, Italien, Japonais, Néerlandais, Polonais, Portugais, Russe, Basque, Breton, Catalan, Créole, Corse, Gallo, Langues mélanésiennes, Occitan-langue d'Oc, Langues régionales d'Alsace et des pays mosellans, Tahitien ;
- peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives écrites les langues suivantes : Albanais, Amharique, Arménien, Bambara, Berbère, Bulgare, Cambodgien, Coréen, Croate, Estonien, Finnois, Haoussa, Hindi, Hongrois, Indonésien-malais, Laotien, Lituanien, Macédonien, Malgache, Norvégien, Persan, Peul, Roumain, Serbe, Slovaque, Slovène, Suédois, Swahili, Tamoul, Tchèque, Turc, Vietnamien. Cas particulier : les candidats à l'épreuve de Berbère choisissent, lors de l'inscription à l'examen, l'un des trois dialectes suivants : Berbère Chleuh, Berbère Kabyle, Berbère Rifain.
I.2.3 Dispositions transitoires dans les séries STL, STI2D, STD2A
La langue vivante 2 est facultative à titre transitoire de la session 2013 à la session 2016 incluse. Toutefois, durant cette période, elle est organisée selon les mêmes modalités que les épreuves obligatoires de langue vivante 1 et 2, c'est-à-dire qu'elle évalue des compétences écrites et des compétences orales.
À ce titre, peuvent être évaluées selon ces modalités les langues suivantes : Allemand, Anglais, Arabe, Chinois, Danois, Espagnol, Grec moderne, Hébreu, Italien, Japonais, Néerlandais, Norvégien, Polonais, Portugais, Russe, Suédois, Turc, Vietnamien, Basque, Breton, Catalan, Corse, Créole, Langues mélanésiennes, Occitan-langue d'Oc, Tahitien. 
L'arménien, le Cambodgien, le Finnois, le Persan et le Vietnamien ne font l'objet que d'une évaluation écrite.
Pour les sessions 2013 à 2016 incluse uniquement :
- peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives orales et sont évaluées comme telles les langues suivantes : Gallo, Langues régionales d'Alsace et des pays mosellans ;
- peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives écrites et sont évaluées comme telles les langues suivantes : Albanais, Amharique, Bambara, Berbère, Bulgare, Coréen, Croate, Estonien, Haoussa, Hindi, Hongrois, Indonésien-malais, Laotien, Lituanien, Macédonien, Malgache, Peul, Roumain, Serbe, Slovaque, Slovène, Swahili, Tamoul, Tchèque. Cas particulier : les candidats à l'épreuve de Berbère choisissent, lors de l'inscription à l'examen, l'un des trois dialectes
suivants : Berbère Chleuh, Berbère Kabyle, Berbère Rifain.

II. Nature des épreuves facultatives écrites aux baccalauréats général et technologique

L'épreuve, d'une durée de deux heures, vise à évaluer le degré de maîtrise en compréhension de l'écrit et en expression écrite dans la langue vivante étrangère choisie. Elle  comprend deux sous-parties. La première sous-partie porte sur la compréhension de l'écrit et la seconde sur l'expression écrite.

Première sous-partie

La « compréhension de l'écrit », est notée sur 10 points, au demi-point près. Elle prend appui sur un texte d'une longueur de vingt à trente lignes. Le texte rédigé en langue contemporaine peut être d'origines diverses (extraits de journal, de revue, de nouvelle, de roman, etc.). Il doit être immédiatement intelligible à des locuteurs de la langue considérée. C'est un texte primaire, donc non traduit. Il est en rapport avec les orientations communes des programmes de langues vivantes du cycle terminal du lycée.
En fonction de la nature du texte, le protocole d'évaluation, diversifié et gradué, vise à vérifier l'aptitude du candidat à :
- identifier le sujet ou la thématique générale du texte ;
- repérer les informations importantes relatives au  thème ou à la problématique  abordée ;
- comprendre les motivations et réactions des personnages, du narrateur ou de l'auteur ;
- comprendre les articulations et les  conclusions d'une argumentation ;
- traduire en français 5 à 8 lignes du texte.

Seconde sous-partie

L'« expression écrite », est notée sur 10 points, au demi-point près. Répondant à une ou deux  questions en relation avec la thématique du texte qui a servi de support  aux questions de compréhension, le  candidat doit rédiger, dans une langue correcte et directement compréhensible, un ou deux textes construits.

III. Modalités d'organisation des épreuves de langues vivantes « rares »

La circulaire n° 2012-059 du 3 avril 2012 publiée au B.O.EN n°15 du 12 avril 2012 définit, dans sa partie II, point IV-B, les modalités d'organisation des épreuves de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien.

IV. Mesures dérogatoires applicables à certains candidats des baccalauréats général et technologique (hors TMD et STAV) au titre de leur langue maternelle

Des mesures dérogatoires sont prévues afin de prendre en compte la situation particulière de certains candidats qui - du fait notamment de leur arrivée récente en France (moins de deux années) - n'ont pas bénéficié d'un enseignement de langues vivantes leur permettant de se présenter aux épreuves des baccalauréats général et technologique.
Ces candidats peuvent être autorisés, par le recteur de l'académie dont ils relèvent ou par le directeur du service interacadémique des examens et concours (SIEC) d'Ile-de-France pour les candidats des académies de Paris, Créteil et Versailles, et après consultation obligatoire du directeur du SIEC qui s'assure de la possibilité de concevoir un sujet dans la langue demandée, à choisir leur langue maternelle comme épreuve obligatoire de langue vivante 1 ou 2 uniquement, sous réserve qu'elle ne figure pas parmi les langues prévues aux paragraphes ci-dessus I.1.1 pour la voie générale et I.2.1 pour la voie technologique.
L'épreuve obligatoire concernée consiste uniquement en une évaluation de l'écrit, notée sur 20 points.
Cette dérogation ne s'applique pas aux épreuves suivantes :
- langue vivante 1 ou 2 approfondie ;
- littérature étrangère en langue étrangère ;
- enseignement technologique en LV1 ;
- design et arts appliqués en LV1.
Cette possibilité exclut pour les candidats concernés de pouvoir présenter une épreuve facultative de langue vivante étrangère ou régionale. Leur demande de dérogation devra parvenir au recteur concerné ou au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France avant la fin de la clôture des inscriptions à l'examen, accompagnée d'un avis motivé du chef de l'établissement dans lequel ils sont scolarisés.
Ces mesures dérogatoires s'appliquent au baccalauréat des séries technologiques comprenant des épreuves obligatoires de langue vivante 1 et 2, selon le calendrier suivant :
- à la session 2013 uniquement pour la série STG ;
- à compter de la session 2013 pour la série hôtellerie ;
- à compter de la session 2014 pour les séries ST2S et STMG ;
- à compter de la session 2017 pour les séries STI2D, STL et STD2A.