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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n° 7 du 4 octobre 2012

Classement des collèges au titre de la révision générale du classement des établissements à compter de la rentrée 2013

NOR : MENH1200369A

Arrêté du 19-9-2012

MEN - DGRH E2-3

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009 modifié par arrêtés du 28-9-2010, du 5-4-2011, du 14-10-2011 et du 7-9-2012

Article 1 - Le classement des collèges à compter de la rentrée 2013 est fixé conformément à la liste jointe en annexe, qui remplace le classement fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 modifié, susvisé.

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 19 septembre 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy