bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

NOR : MENA1300103A

Arrêté du 11-3-2013

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24-5-2012 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe B de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGESCO A1-1

Bureau des écoles

- René Macron, inspecteur de l'éducation nationale, chef de bureau

DGESCO B1-2

Bureau du programme « enseignement scolaire public du second degré »

- Martine Garcia, conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef de bureau

Lire :

DGESCO A1-1

Bureau des écoles

- Marie-Claire Mzali, inspectrice de l'éducation nationale, chef de bureau

DGESCO B1-2

Bureau du programme « enseignement scolaire public du second degré »

- Catherine Fruchet, conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef de bureau


L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGESIP A

Service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle

- Claude Jolly, adjoint au chef de service

Lire :

DGESIP A

Service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle

- Rachel-Marie Pradeilles-Duval, experte de haut niveau, adjointe au chef de service


L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :

DGRI SSRI

Service de la stratégie de la recherche et de l'innovation

- Marco Moroni, administrateur civil, adjoint au chef de service


L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGESIP-DGRI A4

Mission de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire

- Michel Marian, administrateur civil, chef de mission

Lire :

DGESIP-DGRI A4

Mission de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire

- Alain Colas, conservateur général des bibliothèques, chef de mission


L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGRH B2-3

Bureau de gestion des carrières des personnels du second degré

- Claire Gaillard, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

DGRH B2-5

Bureau des affaires contentieuses et disciplinaires des premier et second degrés

- Nathalie Maes, attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

DAF A1

Bureau du budget de la mission « enseignement scolaire »

- Dominique Pachot, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

DAF B MIRES

Mission de synthèse « recherche et enseignement supérieur »

- Guillaume Gautier, administrateur civil, chef de mission

Lire :

DGRH B2-3

Bureau de gestion des carrières des personnels du second degré

- Marine Lamotte D'Incamps, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

DGRH B2-5

Bureau des affaires contentieuses et disciplinaires des premier et second degrés

- Nathalie Battesti, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

DAF A1

Bureau du budget de la mission « enseignement scolaire »

- Stéphanie Frechet, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

DAF B MIRES

Mission de synthèse « recherche et enseignement supérieur »

- Damien Rousset, administrateur civil, chef de mission


L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :

DGRH A1

Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes

- Loïc Thomas, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au sous-directeur

DAF D

Sous-direction de l'enseignement privé

- Christian Climent-Pons, administrateur civil, adjoint au sous-directeur

DREIC 1

Sous-direction des relations internationales

Raphaël Muller, professeur agrégé de classe normale, adjoint au sous-directeur


Article 2 - Le présent arrêté sera publié aux bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.


Fait le 11 mars 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le chef du service de l'action administrative et de la modernisation,
Éric Becque