bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Attributions de fonctions

Administration centrale du MEN et du MESR

NOR : MENA1300446A

Arrêté du 13-9-2013

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24-5-2012 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
DELCOM
Délégation à la communication
- Christian DUC, sous-directeur, adjoint à la déléguée à la communication
DGRH A1
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
- Brice LANNAUD, administrateur civil hors classe, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
Lire :
DELCOM
Délégation à la communication
- Olivier COLAS, administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint à la déléguée, chargé des questions relatives à la communication interne et à la communication digitale
DGRH A1
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
- Stéphane LE RAY, administrateur civil, chargé de l'intérim des fonctions de sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes.


Article 2 - Le présent arrêté sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.


Fait le 13 septembre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin