bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1300534A

Arrêté du 12-11-2013

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par le décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24 mai ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe B de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGESCO B2 MOM

Mission « outre-mer »

- René-Teddy Tanier, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de la mission

DGESCO B3-MDE

Mission « prévention des discriminations et égalité fille-garçon »

- Anne Rebeyrol, professeur agrégé, chef de la mission

DGESCO B3-2

Bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement

- Jean-François Bourdon, personnel de direction, chef du bureau

Lire :

DGESCO B2 MOM

Mission « outre-mer »

- Frédérique Charbonnieras, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de la mission

DGESCO B3-MDE

Mission « prévention des discriminations et égalité fille-garçon »

- Judith Klein, professeur agrégé, chef de la mission

DGESCO B3-2

Bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement

- Marc Bablet, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, chef du bureau.


L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGRI SETTAR C1

Département des politiques d'incitation à la recherche et développement des entreprises

- Patrick Engelbach, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Lire :

DGRI SETTAR C1

Département des politiques d'incitation à la recherche et développement des entreprises

- Christian Orfila, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département.


L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DEPP A3

Bureau du compte de l'éducation et du patrimoine des établissements

- Luc Brière, administrateur de l'Insee, chef du bureau du compte de l'éducation et du patrimoine des établissements

DGRH A1

Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
DGRH A1-2

Département des études statutaires et réglementaires

- Joëlle Le Roux, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département des études statutaires et réglementaires

DGRH A2-3

Département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé

- Christian Longuère, administrateur civil, chef du département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé

DGRH ESEN B

Département des formations de l'enseignement scolaire et de l'innovation

- Jean Duchaine, IA-IPR, chef du département des formations de l'enseignement scolaire et de l'innovation

Lire :

DEPP A3

Bureau du compte de l'éducation et du patrimoine des établissements

- Stéphanie Lemerle, administrateur de l'Insee, chef du bureau du compte de l'éducation et du patrimoine des établissements

DGRH A1

Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
- Joëlle Le Roux, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaire et des affaires communes

DGRH A1-2

Département des études statutaires et réglementaires

- Guillaume Aujaleu, administrateur civil, chef du département des études statutaires et réglementaires

DGRH A2-3

Département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé

- Ali Ferhi, administrateur civil, chef du département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé

DGRH ESEN B

Département des formations de l'enseignement scolaire et de l'innovation

- Thierry Revelen, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chef du département des formations de l'enseignement scolaire et de l'innovation.


Article 2 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 12 novembre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin