bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2014

Enseignements secondaire et supérieur

École polytechnique et écoles normales supérieures

Création de banques d'épreuves écrites communes aux concours d'admission par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) : modification

NOR : ESRS1318435A

Arrêté du 19-12-2013 - J.O. du 18-1-2014

ESR - DGESIP A2

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 716-1 et L.755-1 ; loi du 23-12-1901 : loi n° 70-631 du 15-7-1970 modifiée ; loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 87-695 du 26-8-1987 modifié, notamment article 25 ; décret n° 87-698 du 26-8-1987 modifié, notamment article 24 ; décret n° 94-874 du 7-10-1994 modifié ; décret n° 95-728 du 9-5-1995 modifié ; décret n° 2009-1533 du 10-12-2009 ; arrêté du 18-3-1999 modifié ; arrêté du 23-11-2001 modifié ; arrêté du 9-9-2004 modifié ; arrêté du 1-3-2011

Article 1 - Est modifié comme suit l'article 6 de l'arrêté du 1er mars 2011 susvisé :

Au lieu de :

« La banque d'épreuves de la filière PC comporte les épreuves suivantes :

- chimie »

Lire :

« La banque d'épreuves de la filière PC comporte les épreuves suivantes :

- chimie A et B »

Article 2 - La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, le délégué général pour l'armement, le directeur général de l'École polytechnique, le directeur de l'École normale supérieure, le directeur de l'École normale supérieure de Cachan et le directeur général de l'École normale supérieure de Lyon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 décembre 2013

Le ministre de la défense,
Pour le ministre et par délégation :
L'ingénieur général de l'armement de classe exceptionnelle,
Laurent Collet-Billon

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Jean-Michel Jolion