bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2014

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modifications

NOR : MENA1400007A

Arrêté du 20-12-2013

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24-5-2012 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DEPP A1

Bureau des études statistiques sur la formation des adultes, l'apprentissage et l'insertion des jeunes

Isabelle Robert-Bobee, administrateur de l'Insee, chef du bureau des études statistiques sur la formation des adultes, l'apprentissage et l'insertion des jeunes

Lire :

DEPP A1

Bureau des études statistiques sur la formation des adultes, l'apprentissage et l'insertion des jeunes

Roselyne Kerjosse, administrateur de l'Insee, chef du bureau des études statistiques sur la formation des adultes, l'apprentissage et l'insertion des jeunes

Article 2 - Le présent arrêté sera publié aux bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 20 décembre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin