La présente note de service a pour objet de préciser le déroulement et les conditions de passage du diplôme national du brevet dans les centres d'examen ouverts à l'étranger.

Vous trouverez, en annexe I, la répartition des centres étrangers des groupes I et II entre leurs académies de rattachement pour la gestion du diplôme national du brevet (DNB).

Cette note définit le calendrier fixant les horaires de toutes les épreuves du groupe I (annexe II). En ce qui concerne le groupe II, les recteurs des académies de rattachement arrêtent les dates des épreuves.

I - Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent l'organisation du diplôme national du brevet en France sont également applicables aux centres ouverts à l'étranger.

II - Déroulement et conditions de passage de l'examen

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d'examen et ne doivent avoir aucune communication avec l'extérieur. Aucune sortie n'est autorisée avant la fin réglementaire d'une épreuve (3 h pour l'épreuve de français – 1re et 2e parties –, 2 h pour les mathématiques ainsi que pour l'histoire, la géographie et l'éducation civique, 1 h pour l'épreuve d'histoire des arts) ni avant la fin des deux épreuves consécutives dans la demi-journée.

Je vous rappelle qu'il n'est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et qu'ils ne peuvent présenter que des candidats en série générale.

III - Composition du groupe I

Le calendrier des centres du groupe I présenté en annexe I s'entend en heure locale et comporte des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :

- Groupe 1a :

Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Gambie - Ghana - Guinée Bissau - Guinée Conakry - Liberia - Mali - Mauritanie - Sénégal - Sierra Leone - Togo ;

- Groupe 1b :

1b1 - Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon -  Guinée équatoriale - Maroc - Niger - Nigeria - Irlande - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Royaume-Uni - Tchad - Tunisie ;

1b2 - Irlande - Portugal - Royaume-Uni ;

- Groupe 1c :

1c1 - Albanie - Allemagne - Autriche - Belgique - Bosnie Herzégovine - Croatie - Danemark - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège - Pays-Bas - Pologne - République tchèque - Serbie - Slovénie - Slovaquie - Suède - Suisse ;

1c2 - Afrique du Sud - Burundi - Égypte - Libye - Mozambique - Zambie - Zimbabwe ;

- Groupe 1d :

1d1 - Bulgarie - Grèce - Finlande - Roumanie - Ukraine ;

1d2 - Arabie Saoudite - Bahreïn - Comores - Djibouti - Éthiopie - Israël - Jordanie - Liban -  Kenya - Koweït - Madagascar - Ouganda - Qatar - Soudan - Syrie - Tanzanie -Turquie - Yémen ;

- Groupe 1e :

1e1 - Émirats Arabes Unis - Iran - Maurice - Oman - Géorgie - Russie - Seychelles ;

1e2 - Ouzbekistan.

IV - Calendrier des épreuves écrites

a) Groupe I

Les épreuves écrites sont fixées aux dates suivantes :

Le mardi 17 juin 2014 pour tous les candidats (individuels comme scolaires) :

- français ;

- mathématiques ;

Le mercredi 18 juin 2014 :

- histoire-géographie pour tous les candidats (individuels comme scolaires) ;

- histoire des arts pour les candidats CNED uniquement ;

Le jeudi 19 juin 2014 :

- épreuves écrites pour les candidats individuels. 

b) Groupe II

Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.

Les centres étrangers d'Amérique centrale rattachés à la Guyane et à la Martinique composent aux mêmes dates que celles-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.

Les recteurs des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.