bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°28 du 9 juillet 2015

Enseignements primaire et secondaire

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification

NOR : MENE1500330A

Arrêté du 29-6-2015

MENESR - DGESCO B3-2

Vu code de l'éducation, notamment article L. 211-1 ; arrêté du 30-1-2015

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 30 janvier 2015 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

La ligne :

Besançon

Territoire de Belfort

Belfort

0900017E

Léonard de Vinci

est remplacée par la ligne :

Besançon

Territoire de Belfort

Belfort

0900006T

Léonard de Vinci

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait le 29 juin 2015

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem