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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification

NOR : MENE1500331A

Arrêté du 29-6-2015

MENESR - DGESCO B3-2

Vu code de l'éducation, notamment article L. 211-1 ; décret n° 86-492 du 14-3-1986 modifié, notamment article 25-2 ; décret n° 2008-775 du 30-7-2008 modifié, notamment article 3-1 ; décret n° 2014-940 du 20-8-2014, notamment article 8 ; arrêté du 30-1-2015

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 30 janvier 2015 susvisé est modifiée conformément aux articles 2 à 5 du présent arrêté.

  

Article 2 - 1° Au titre du réseau du collège Edgar Quinet (académie d'Aix-Marseille, Bouches-du-Rhône), après la ligne :

Aix-Marseille

Bouches-du-Rhône

Marseille 03

0133970V

Busserade-Massena

Ecole élémentaire ou primaire

est insérée la ligne :

Aix-Marseille

Bouches-du-Rhône

Marseille 03

0134095F

Bugeaud

Ecole élémentaire ou primaire

2° Au titre du réseau du collège Joseph Roumanille (académie d'Aix-Marseille, Vaucluse), après la ligne :

Aix-Marseille

Vaucluse

Avignon

0840772H

Pierre de Coubertin

Ecole élémentaire ou primaire

sont insérées les lignes :

Aix-Marseille

Vaucluse

Avignon

0840371X

Jean-Henri Fabre A

Ecole élémentaire ou primaire

Aix-Marseille

Vaucluse

Avignon

0840370W

Jean-Henri Fabre

Ecole maternelle

 3° Au titre du réseau du collège Jules Verne (académie de Clermont-Ferrand, Allier), après la ligne :

Clermont-Ferrand

Allier

Montluçon

0030119N

Jules Verne

Collège

est insérée la ligne :

Clermont-Ferrand

Allier

Montluçon

0030393L

Aristide Briand

Ecole élémentaire ou primaire

  4° Au titre du réseau du collège Auxence Contout (académie de Guyane), après la ligne :

Guyane

Guyane

Cayenne

9730199D

Pasteur

Ecole élémentaire ou primaire

est insérée la ligne :

Guyane

Guyane

Saul

9730256r

De Saul

Ecole élémentaire ou primaire

  5° Au titre du réseau du collège Achmat Kartadinama (académie de Guyane), après la ligne :

Guyane

Guyane

Grand-Santi

9730325r

Fanko Atjali A Mi

Ecole élémentaire ou primaire

est insérée la ligne :

Guyane

Guyane

Grand-Santi

9730486r

Elie Castor

Ecole maternelle

  6° Au titre du réseau du collège Charles Tafanier (académie de Guyane), après la ligne :

Guyane

Guyane

Papaichton

9730375v

Loca

Ecole élémentaire ou primaire

est insérée la ligne :

Guyane

Guyane

Papaichton

9730485p

Gran Man Tolinga

Ecole maternelle

 7° Au titre du réseau du collège Leodate Volmar (académie de Guyane), après la ligne :

Guyane

Guyane

Saint Laurent du Maroni

9730254n

Edward Pierre

Ecole maternelle

est insérée la ligne :

Guyane

Guyane

Saint Laurent du Maroni

9730354x

Henri Sabayo

Ecole maternelle

 8° Au titre du réseau du collège Aimé Césaire (académie de Lyon, Rhône), après la ligne :

Lyon

Rhone

Villeurbanne

0693563y

Saint-Exupery

Ecole élémentaire ou primaire

est insérée la ligne :

Lyon

Rhone

Vaulx en Velin

0694226u

Rene Beauverie

Ecole élémentaire ou primaire

  9° Au titre du réseau du collège Jules Verne (académie de Versailles, Yvelines), après la ligne :

Versailles

Yvelines

Les Mureaux

0783435k

Pierre Brossolette

Ecole élémentaire ou primaire       

sont insérées les lignes :

Versailles

Yvelines

Les Mureaux

0781359d

Jules Ferry

Ecole élémentaire ou primaire       

Versailles

Yvelines

Les Mureaux

0781358c

Paul Raoult

Ecole élémentaire ou primaire       

Versailles

Yvelines

Les Mureaux

0782427p

Jules Ferry

Ecole maternelle

 

Article 3 - Au titre du réseau du collège Martin Luther King (académie de Versailles, Val-d'Oise), les lignes :

Versailles

Val-d'Oise

Villiers-le-Bel

0950702x

Paul Langevin 2

Ecole élémentaire ou primaire

Versailles

Val-d'Oise

Villiers-le-Bel

0950692l

Jean-Jacques rousseau

Ecole maternelle

sont supprimées.

 

Article 4 - 1° Au titre du réseau du collège Jean Brunet (académie d'Aix-Marseille, Vaucluse), la ligne :

Aix-marseille

Vaucluse

Avignon

0840789b

Les Neuf Peyres

Ecole maternelle

est supprimée.

2° Au titre du réseau du collège Gérard Philippe (académie d'Aix-Marseille, Vaucluse), après la ligne :

Aix-Marseille

Vaucluse

Avignon

0840227r

Saint-Jean

Ecole maternelle

est insérée la ligne :

Aix-Marseille

Vaucluse

Avignon

0840789b

Les Neuf Peyres

Ecole maternelle

 

Article 5 - Au titre des académies d'Aix-Marseille, de Créteil et de Nancy-Metz, les lignes :

Aix-Marseille

Bouches-du-Rhône

Marseille 03

0130559m

E. Vaillant(appl)             

Ecole maternelle

Creteil

Seine-Saint-Denis

Bondy

0930213b

Terre Saint Blaise

Ecole élémentaire ou primaire

Nancy-Metz

Moselle

Metz

0572528n

Borny Gr3 Les Myosotis

Ecole maternelle

sont respectivement remplacées par les lignes :

Aix-Marseille

Bouches-du-Rhône

Marseille 03

0130559m

E. Vaillant(appl)             

Ecole élémentaire ou primaire

Créteil

Seine-Saint-Denis

Bondy

0930213b

Aimé Césaire

Ecole élémentaire ou primaire

Nancy-Metz

Moselle

Metz

0572528n

Borny Gr3 Les Mirabelles

Ecole maternelle

 

Article 6 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

 

Article 7 - La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

 

Fait le 29 juin 2015

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem