Article 1 - L'annexe II de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :
« Modalités d'attribution du diplôme dans l'une des trois séries de l'examen
La série du baccalauréat décerné aux candidats italiens sera déterminée conformément au tableau suivant :
Séries du système éducatif italien | Séries du système éducatif français |
Liceo classico | Baccalauréat série littéraire |
Liceo linguistico | Baccalauréat série littéraire |
Liceo scientifico | Baccalauréat série scientifique |
Liceo scienze umane opzione economico sociale | Baccalauréat série économique et sociale |
Istituto tecnico commerciale | Baccalauréat série économique et sociale |
La série de l'Esame di Stato décerné aux candidats français sera déterminée conformément au tableau suivant :
Séries du système éducatif français | Séries du système éducatif italien |
Baccalauréat série économique et sociale | Liceo scienze umane opzione economico sociale |
Baccalauréat série littéraire avec les deux épreuves facultatives suivantes : - langues et cultures de l'antiquité : latin ; - langues et cultures de l'antiquité : grec. | Liceo classico |
Baccalauréat série littéraire | Liceo linguistico |
Baccalauréat série scientifique | Liceo scientifico » |
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2015 de l'examen pour les élèves italiens.
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2016 de l'examen pour les élèves français.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 30 juillet 2015