bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

NOR : MENA1500701A

Arrêté du 23-10-2015

MENESR - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 22-12-2014

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentant titulaire du personnel

Au lieu de : Jacques Duru, représentant le SNPMEN-FO

Lire : Baba Nabe, représentant le SNPMEN-FO

En qualité de représentant suppléant du personnel

Au lieu de : Baba Nabe, représentant le SNPMEN-FO

Lire : Christian Rome, représentant le SNPMEN-FO

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 23 octobre 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin