bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Classement des lycées et des écoles des métiers

Modification

NOR : MENH1500680A

Arrêté du 19-11-2015

MENESR - DGRH E2-3

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié notamment article 24 ; arrêté du 27-7-2015

Article 1 - Les dispositions de l'article 5 de l'arrêté en date du 27 juillet 2015 susvisé sont complétées comme suit :

Académie de Toulouse

0810012Y - Jean Jaurès, Carmaux

Le reste sans changement.

  

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.

  

Fait le 19 novembre 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy