Article 1 - Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.

Article 2 - L'arrêté du 10 février 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. Dans l'intitulé et dans l'article 1er, les mots : « de l'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

II. L'annexe est ainsi modifiée :
1° Dans l'intitulé, les mots : « Histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « Histoire-géographie » ;

2° Dans la partie « Classes de première, seconde, terminale », le paragraphe « Éducation civique » est supprimé ;

3° Dans la partie « Classe de seconde », le paragraphe « Éducation civique - Vivre en citoyen » est supprimé ;

4° Dans la partie « Classe de première », le paragraphe « Éducation civique - Le citoyen et la République » est supprimé ;

5° Dans la partie « Classe terminale », le paragraphe « Éducation civique - Le citoyen et le monde » est supprimé.

Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin 2015