Article 1 - Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.

Article 2 - L'arrêté du 8 janvier 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. Dans l'intitulé et dans l'article 1er, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

II. L'annexe est ainsi modifiée :
1° Dans l'intitulé, les mots : « Histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « Histoire-géographie » ;

2° L'introduction est ainsi modifiée :

a) Au 1er alinéa, les mots : « à exercer en éducation civique une citoyenneté responsable » sont supprimés ;

b) Le 5e alinéa est supprimé ;

c) Au 6e alinéa :

- les mots : « d'histoire, de géographie et d'éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire et de géographie » ;

- les mots : « à l'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « à l'histoire et à la géographie » ;

3° Le programme d'éducation civique est supprimé ;

4° Les mots : « Capacités-histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « Capacités en histoire et en géographie ».

Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin 2015