Article 1 - L'arrêté du 29 mai 1996 susvisé est ainsi modifié :
1° Au cinquième alinéa de l'article 2 les mots : « Histoire-géographie : trois heures, dont une demi-heure consacrée à l'éducation civique » sont remplacés par les mots : « Histoire géographie : deux heures et demi ; enseignement moral et civique une demi-heure ».
2° Les dispositions de l'annexe relative aux horaires des enseignements applicables aux élèves de la classe de sixième de collège, concernant l'horaire d'histoire-géographie-éducation civique :
| Enseignements obligatoires | Horaire de l'élève |
| Histoire-géographie-éducation-civique | 3 |
sont remplacées par :
| Enseignements obligatoires | Horaire de l'élève |
| Histoire-géographie-enseignement moral et civique | 3 |
Article 2 - Dans l'annexe de l'arrêté du 26 décembre 1996 susvisé, relative aux horaires des enseignements applicables aux élèves des classes du cycle central de collège (cinquième et quatrième), les dispositions suivantes concernant l'horaire d'histoire-géographie-éducation civique :
| | Classe de cinquième | Classe de quatrième |
| | Horaire-élève Enseignements communs | Horaire-élève Enseignements communs |
| Histoire-géographie-éducation civique | 3 | 3 |
sont remplacées par :
| | Classe de cinquième | Classe de quatrième |
| | Horaire-élève Enseignements communs | Horaire-élève Enseignements communs |
| Histoire-géographie-enseignement moral et civique | 3 | 3 |
Article 3 - Dans l'annexe de l'arrêté du 2 juillet 2004 susvisé, relative aux horaires des enseignements applicables aux élèves des classes du cycle d'orientation de collège (classe de troisième), les dispositions suivantes concernant l'horaire d'histoire-géographie-éducation civique :
| | Horaire élève |
| Histoire-géographie-éducation-civique | 3 h 30 |
sont remplacées par :
| | Horaire élève |
| Histoire-géographie-enseignement moral et civique | 3 h 30 |
Article 4 - Le présent arrêté est applicable pour l'année scolaire 2015-2016.
Article 5 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 12 juin 2015
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Enseignements primaire et secondaire