Article 1 - Le tableau I intitulé « Horaires des enseignements obligatoires » de l'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 susvisé est modifié comme suit :
1° - Après la ligne « Éducation physique et sportive », il est inséré la ligne suivante :
| | Première | Terminale |
| Enseignement moral et civique (e) | (0,5) | (0,5) |
2° - la ligne :
| | Seconde | Première | Terminale |
| Total horaire hebdomadaire | 32 | 34 | 34 |
est remplacée par la ligne suivante :
| | Première | Terminale |
| Total horaire hebdomadaire | 34,5 | 34,5 |
3° - Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé :
« (e) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. »
Article 2 - L'article 1er du présent arrêté entre en vigueur pour l'année scolaire 2015-2016 pour les classes de première et terminales et pour l'année scolaire 2016-2017 uniquement pour la classe terminale.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 12 juin 2015
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Enseignements primaire et secondaire