La note de service n° 2012-034 du 6 mars 2012 complétée par la note de service n° 2012-100 du 29 juin 2012 et par la note de service n° 2012-179 du 20 novembre 2012 relative à l'épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et à l'épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 dans la série STL est modifiée comme suit :

1.  Dans la première partie relative à l'épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité, le paragraphe intitulé « Session de remplacement » relatif à l'épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :

« Épreuve de remplacement

Un candidat ayant été évalué en cours d'année sur la conduite du projet uniquement conserve la note obtenue et subit l'épreuve de remplacement au titre de la présentation du projet. Le candidat dépose, à une date fixée par le recteur, son rapport de projet ainsi qu'un descriptif de la conduite du projet. La soutenance orale du projet est évaluée dans des conditions similaires à celles du premier groupe, si ce n'est qu'elle se décompose de la manière suivante :

-  une présentation individuelle, qui peut comprendre la présentation d'une expérience, d'une durée de 10 minutes ;

- un entretien individuel d'une durée de 10 minutes.

Un candidat qui n'a été évalué ni pour la conduite du projet, ni pour la présentation du projet, subit une épreuve de remplacement selon les mêmes modalités que celles prévue pour l'épreuve des candidats des établissements privés hors contrat et candidats individuels. Elle conduit à une note sur 20 points. Cette note est prise en compte au titre de l'épreuve de projet.

L'absence de rapport ou de descriptif de la conduite du projet est pénalisée. »

2.  Dans la deuxième partie, relative à l'épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1, le paragraphe intitulé « Session de remplacement » relatif à l'épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :

« Épreuve de remplacement

Un candidat évalué en cours d'année pour la présentation orale en langue vivante 1 de la conduite de projet uniquement, conserve la note obtenue sur 10 points et subit l'épreuve de remplacement pour la deuxième partie de l'épreuve notée sur 10 points. Cette épreuve est évaluée selon les mêmes modalités que la présentation orale en langue vivante 1 du projet des candidats scolaires.

Un candidat qui n'a été évalué ni pour la présentation orale en langue vivante 1 de la conduite de projet, ni pour la présentation orale en langue vivante 1 du projet, subit une épreuve de remplacement selon les mêmes modalités que celles prévues pour l'épreuve des candidats individuels et des établissements scolaires hors contrat. »

Ces dispositions entrent en vigueur à la session 2016 de l'examen du baccalauréat.