bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Enseignements primaire et secondaire

Sections internationales

Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification

NOR : MENE1611710A

Arrêté du 2-5-2016 - J.O. du 18-5-2016

MENESR - DGESCO - DEI

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 333-11, D. 421-131 à D. 421-143 ; arrêté du 11-5-1981 ; arrêté du 28-9-2006 ; arrêté du 28-9-2006 modifié ; arrêté du 30-3-2012 modifié

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 30 mars 2012 susvisé est modifiée comme suit :

1° Après la ligne :

ROYAUME-UNI

BRITANNIQUE

1320016A

Collège français bilingue de Londres

LONDRES

2019

est ajoutée la ligne suivante :

ROYAUME-UNI

BRITANNIQUE

1320018C

Lycée international de Londres Winston Churchill

LONDRES

2019

2° Après la ligne :

SUÈDE

SUÉDOISE

1040001L

Lycée français Saint-Louis

STOCKHOLM

est ajoutée la ligne suivante :

TAIWAN

CHINOISE

2360001U

Section française de l'École européenne de Taipei

TAIPEI

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2016

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine