La présente note de service a pour objet de préciser le déroulement et les conditions de passage du diplôme national du brevet dans les centres d'examen ouverts à l'étranger.

I - Réglementation de l'examen

À partir de la session 2018, de nouvelles modalités d'attribution du diplôme national du brevet entrent en vigueur, selon les dispositions de l'arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 et de la note de service n° 2017-172 du 22 décembre 2017 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet. Ces textes qui régissent la réglementation du diplôme national du brevet en France sont également applicables dans les  centres ouverts à l'étranger.

Je vous rappelle qu'il n'est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et que les candidats ne peuvent présenter que la série générale.

II - Académies organisatrices des épreuves

Vous trouverez, en annexe I, la répartition des centres étrangers des groupes I et II entre leurs académies de rattachement pour la gestion de la session du diplôme national du brevet (DNB).

III - Déroulement des épreuves

1. Épreuve orale de soutenance

À partir de la session 2018, l'épreuve orale de soutenance est réservée aux candidats scolaires.

Comme lors de la session précédente, celle-ci se déroule au sein de l'établissement d'origine ou pour les candidats Cned scolaires au sein du centre d'examen dans lequel ils sont convoqués pour les épreuves écrites.

Dans certains cas de force majeure, dûment constatée par le recteur de l'académie, les candidats Cned scolaires ou qui bénéficient d'une expérience de mobilité, peuvent présenter l'épreuve sous la forme d'un dossier évalué par les enseignants dans le cadre du suivi de leurs acquis scolaires, dans certains cas de force majeure, dûment constatée par le recteur de l'académie, présenter cette épreuve peut prendre la forme d'un dossier évalué par les enseignants dans le cadre du suivi de leurs acquis scolaires.

2. Épreuves écrites

a) Groupe I (à l'exception du Maroc et de la Mauritanie)

Les épreuves écrites font l'objet d'un calendrier commun à tous les pays du groupe I et sont fixées aux dates suivantes :

- Le lundi 18 juin 2018 (tous candidats)

• français ;
• mathématiques.

- Le mardi 19 juin 2018 (tous candidats)

• histoire-géographie - enseignement moral et civique ;
• sciences (physique-chimie et/ou sciences de la vie et de la Terre et/ou technologie) ;
• langue vivante étrangère (épreuve spécifique aux candidats individuels).

Le calendrier des épreuves écrites des centres du groupe I présenté en annexe II s'entend en heure locale et comporte ainsi des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :

Groupe 1a :

Burkina-Faso - Côte d'Ivoire - Gambie - Ghana - Guinée Bissau - Guinée Conakry - Mali - Sénégal - Togo.

Groupe 1b :

Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon - Guinée équatoriale - Irlande - Niger - Nigeria - Portugal - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Royaume-Uni - Tchad - Tunisie.

Groupe 1c :

Afrique du Sud - Allemagne - Autriche - Belgique - Bosnie Herzégovine - Burundi - Croatie - Danemark - Egypte - Espagne - Hongrie - Italie - Lituanie - Mozambique - Norvège  - Pays Bas - Pologne - République tchèque - Rwanda - Russie - Serbie - Slovénie - Slovaquie - Suède - Suisse - Zambie - Zimbabwe.

Groupe 1d :

Arabie Saoudite - Bahreïn - Bulgarie - Chypre - Comores - Djibouti - Ethiopie - Finlande - Grèce - Irak - Israël - Jordanie - Liban - Kenya - Koweït - Madagascar - Ouganda - Qatar - Roumanie - Soudan - Syrie - Tanzanie - Turquie - Ukraine.

Groupe 1e :

1e1 - Émirats Arabes Unis - Géorgie - Iran - Maurice - Oman - Seychelles.

1e2 - Ouzbékistan.

b) Groupe II

Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés. Dans le courant du troisième trimestre et jusqu'au dernier jour des épreuves écrites terminales de l'examen se déroulera l'épreuve orale de soutenance de projet.

Les centres étrangers d'Amérique centrale rattachés à Bordeaux et à la Martinique composent aux mêmes dates que celles-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.

Les recteurs des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A MPE).

3. Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

Chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

4. Conditions de passage des épreuves

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d'examen et ne doivent avoir aucune communication avec l'extérieur. Les candidats doivent rester en salle durant l'intégralité des épreuves d'une demi-journée.

IV - Demande d'ouverture de centres d'examen

Après avis du poste diplomatique, les demandes d'ouverture de nouveaux centres d'examen du diplôme national du brevet (DNB) sont transmises, conjointement au ministère de l'éducation nationale  - direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A MPE) et à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger - service pédagogique (AEFE) avant le 15 octobre 2018.

Ces demandes, formulées par les établissements relevant de la liste officielle des établissements français à l'étranger homologués, sont examinées par la direction générale de l'enseignement scolaire et par l'agence de l'enseignement français à l'étranger, en accord avec les académies de rattachement.

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.