Les recteurs d'académie et, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle des examens cités en objet. Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.

I - Diplôme national du brevet

A - Métropole, départements et régions d'outre-mer, Maroc

1 - Épreuves écrites communes

Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les lundi 29 et mardi 30 juin 2020 pour la session normale et les lundi 14 et mardi 15 septembre 2020 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II (heure de Paris).

2 - Épreuve écrite spécifique

L'épreuve de langue vivante étrangère spécifique aux candidats à titre individuel se tiendra le mardi 30 juin 2020 (après-midi) pour la session normale et le mardi 15 septembre 2020 (après-midi) pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II.

3 - Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

B - Les collectivités d'outre-mer

Les vice-recteurs arrêteront les dates et horaires des épreuves.

Ils communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

II - Baccalauréat

En application de la circulaire n° 2017-053 du 23 mars 2017 sur la préparation, le déroulement et le suivi des épreuves du baccalauréat, le calendrier des épreuves des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte fera l'objet d'une note de service spécifique qui sera publiée au Bulletin officiel de l'éducation nationale ultérieurement. Les vice-recteurs arrêteront les calendriers des baccalauréats général et technologique dans les collectivités d'outre-mer et les transmettront impérativement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

Les candidats du Maroc composent, cette session, sur le calendrier de la métropole (dates et heures de Paris).

Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel concernent les académies de métropole et d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.

A - Épreuves écrites de la session

1 - Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées les mercredi 17, jeudi 18, vendredi 19, lundi 22, mardi 23 et mercredi 24 juin 2020 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes III, IV, V et VI.

Les épreuves écrites de français de première, subies par anticipation au titre de la session 2021, auront lieu le mercredi 17 juin 2020 de 14h à 18h.

Les épreuves écrites de français de terminale, subies au titre de la session 2020, auront lieu le mercredi 17 juin 2020 de 14h à 18h.

Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.

2 - Baccalauréat professionnel

Pour la métropole, La Réunion et Mayotte, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les mercredi 17, jeudi 18, vendredi 19, lundi 22, mardi 23 et mercredi 24 juin 2020.

Pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, elles se dérouleront les mercredi 17, jeudi 18, vendredi 19, lundi 22, mardi 23 et mercredi 24 juin 2020.

Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :

- le mercredi 17 juin 2020 pour celles de français et pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;

- le jeudi 18 juin 2020 pour celles de prévention, santé et environnement et pour celles d'économie-droit et d'économie-gestion ;

- le vendredi 19 juin 2020 pour celles d'arts appliqués et de cultures artistiques.

Le détail des horaires est défini en annexe VII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteurs concernés.

B - Épreuves orales et pratiques de la session

Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés arrêteront les dates des épreuves pratiques et orales, à l'exception de l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général série S qui se déroulera du mardi 2 au vendredi 5 juin 2020.

Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au vendredi 10 juillet 2020 inclus. Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés en arrêteront les dates en conséquence.

C - Épreuves particulières de la session

1 - Épreuves écrites facultatives des baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères énumérées aux paragraphes I.1.2, I.2.2 et I.2.3 de la note de service Dgesco n° 2016-177 du 22 novembre 2016 se tiendront le mercredi 25 mars 2020 de 14h à 16h.

2 - Épreuves écrites obligatoires de langues vivantes étrangères des baccalauréats général et technologique

Des mesures dérogatoires autorisent, sous certaines conditions précises, des élèves d'origine étrangère, candidats au baccalauréat général ou technologique, à choisir leur langue maternelle en tant qu'épreuve obligatoire de langue vivante I ou II (cf. paragraphe IV de la note de service Dgesco n° 2016-177 du 22 novembre 2016 précitée).

Les épreuves écrites concernées se dérouleront le mercredi 25 mars 2020 :

- de 14h à 17h pour la LV1 dans les séries générales ;

- de 14h à 16h pour la LV1 dans les séries technologiques ;

- de 14h à 17h pour la LV2 en série L ;

- de 14h à 16h pour la LV2 dans les autres séries générales et technologiques concernées.

3 - Épreuves communes de contrôle continu de la classe de première

Les commissions d'harmonisation des épreuves de contrôle continu se tiendront à l'issue de chaque séquence des épreuves communes de contrôle continu du second et du troisième trimestres, au plus tard :

- le vendredi 13 mars 2020, au plus tard, pour le second trimestre ;

- le vendredi 12 juin 2020, au plus tard, pour le troisième trimestre.

Les épreuves de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront aux dates suivantes :

- lundi 3 février 2020 de 14h à 15h, pour l'épreuve commune de contrôle continu 1 ;

- lundi 18 mai 2020 de 14h à 15h30, pour l'épreuve commune de contrôle continu 2.

Ces épreuves porteront sur les 4 premiers axes du programme de langues vivantes.

4 - Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel

Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à six heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.

D - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la session

Les recteurs d'académie veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mardi 7 juillet 2020 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.

E - Épreuves de remplacement

1 - Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées les lundi 7, mardi 8, mercredi 9, jeudi 10, vendredi 11 et lundi 14 septembre 2020 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VIII, IX, X, et XI.

Les épreuves écrites de français de première, subies par anticipation au titre de la session 2021, auront lieu le lundi 7 septembre 2020 de 14h à 18h.

Les épreuves écrites de français de terminale, subies au titre de la session 2020, auront lieu le lundi 7 septembre 2020 de 14h à 18h.

Les recteurs d'académie fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe, ainsi que celui des épreuves du second groupe.

2 - Baccalauréat professionnel

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront lundi 7, mardi 8, mercredi 9, jeudi 10, vendredi 11 et lundi 14 septembre 2020.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

- le lundi 7 septembre 2020 pour celles de français et celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;

- le mardi 8 septembre 2020 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;

- le mercredi 9 septembre 2020 pour celles d'économie-droit et celles d'économie-gestion.

Le détail des horaires est défini en annexe XII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteurs concernés.

F - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger

1 - Abibac

L'épreuve spécifique d'histoire-géographie est fixée le vendredi 5 juin 2020 de 13 h à 18 h.

L'épreuve de remplacement est fixée le mardi 8 septembre 2020 de 13 h à 18 h.

Les recteurs d'académie arrêteront la date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

2 - Bachibac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :

-  le jeudi 4 juin 2020 de 14h à 18h pour l'épreuve de langue et littérature espagnoles  (heure de Paris) ;

-  le vendredi 5 juin 2020 de 13h à 18h pour l'épreuve spécifique d'histoire-géographie (heure de Paris).

Les épreuves de remplacement sont fixées :

- le mercredi 9 septembre 2020 de 14h à 18h pour l'épreuve de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;

- le mardi 8 septembre 2020 de 13h à 18h pour l'épreuve spécifique d'histoire-géographie (heure de Paris).

3 - Esabac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :

-  le jeudi 4 juin 2020 de 14h à 18h pour l'épreuve de langue et littérature italiennes des séries générales ;

-  le jeudi 4 juin 2020 de 14h à 18h pour l'épreuve de langue, culture et communication de la série STMG ;

-  le vendredi 5 juin 2020 de 13h à 18h pour l'épreuve spécifique d'histoire-géographie des séries générales.

Les épreuves de remplacement sont fixées :

-  le mercredi 9 septembre 2020 de 14h à 18h pour l'épreuve de langue et littérature italiennes ;

-  le mercredi 9 septembre 2020 de 14h à 18h pour l'épreuve de langue, culture et communication de la série STMG ;

-  le mardi 8 septembre 2020 de 13h à 18h pour l'épreuve spécifique d'histoire-géographie.

G - Option internationale du baccalauréat (séries générales)

1 - Option internationale du baccalauréat allemande, américaine, arabe, brésilienne, britannique, danoise, espagnole, franco-marocaine, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise

L'épreuve écrite spécifique de langue et littérature de la section est fixée :

- le jeudi 4 juin 2020, pour les centres situés :

• en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, en Grèce, aux Émirats arabes unis, au Japon, au Kenya, au Liban, au Luxembourg, en République de Maurice, à Singapour et en Suède: de 8h à 12h(heure de Paris) ;
• en Algérie, en Irlande, au Maroc, Royaume-Uni et en Tunisie: de 9h à 13h (heure de Paris) ;
• en Guadeloupe : de 13h à 17h (heure de Paris).

- le mercredi 20 mai 2020 pour les centres situés :

• en Guyane : de 9h30 à 13h30 (heure locale) sauf section brésilienne.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l'académie de rattachement aura arrêtées.

L'épreuve de remplacement est fixée le mercredi 9 septembre 2020 de 14h à 18h (heure de Paris).

L'épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie de la section est fixée :

- le vendredi 5 juin 2020 pour les centres situés :

• en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, en Grèce, aux Émirats arabes unis, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, en République de Maurice, à Singapour et en Suède: de 8h à 12h (heure de Paris) ;
• en Irlande et au Royaume-Uni : de 9h à 13h (heure de Paris) ;
• en Guadeloupe : de 13h à 17h (heure de Paris).

- le mardi 26 mai 2020 pour les centres situés :

• en Guyane : de 9 h 30 à 13 h 30 (heure locale) sauf section brésilienne.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

L'épreuve de remplacement est fixée le mardi 8 septembre 2020 de 14h à 18h (heure de Paris).

2 - Option internationale du baccalauréat brésilienne

L'épreuve écrite spécifique de langue et littérature de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le jeudi 4 juin 2020 de 13h à 17h (heure de Paris).

L'épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le vendredi 5 juin 2020 de 13h à 17h (heure de Paris).

3 - Option internationale du baccalauréat chinoise

L'épreuve spécifique de langue et littérature chinoise est fixée le jeudi 4 juin 2020 de 8h à 12h (heure de Paris).

L'épreuve de remplacement est fixée le mercredi 9 septembre 2020 de 14h à 18h (heure de Paris).

H - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)

La date limite de transfert des dossiers est fixée le mardi 31 mars 2020.

Pour les candidats qui auraient changé d'académie entre les épreuves de juin et de septembre, les recteurs d'académie et vice-recteurs veilleront à prendre en compte ces situations particulières.

III - Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles

Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu, pour la session normale, le mercredi 3 juin 2020 pour les brevets d'études professionnelles et les jeudi 4 et vendredi 5 juin 2020 pour les certificats d'aptitude professionnelle. Le détail des horaires est défini en annexes XIII et XIV.

Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront le jeudi 10 septembre 2020, selon les horaires définis en annexes XV et XVI.

IV - Brevet de technicien

A - Session normale

Les épreuves écrites de la première série de l'examen du brevet de technicien métiers de la musique auront lieu les mardi 2, mercredi 3, jeudi 4 et vendredi 5 juin 2020. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 2 juin 2020 de 9h à 12h.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

B - Session de remplacement

Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu les lundi 7, mardi 8, mercredi 9 et jeudi 10 septembre 2020. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 7 septembre 2020 de 9h à 12h

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

V - Fin de la session

La session se terminera au plus tard le vendredi 10 juillet 2020 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, les baccalauréats général et technologique (y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et les brevets de technicien.

Tous les personnels participant au bon fonctionnement de cette session devront assurer leurs fonctions jusqu'à cette date.

VI - Candidats présentant un handicap

La circulaire n° 2015-127 du 3 août 2015 relative à l'organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les candidats présentant un handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats en situation de handicap une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas en toute hypothèse être inférieure à une heure.

Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.

Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi).

La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.