bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2020

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

NOR : MENA2000128A

Arrêté du 10-3-2020

MENJ - MESRI - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée ; ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 14-1-2019

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :

En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

Éric Poirier Mac Léod, représentant l'Unsa

Lire :

Damien Darfeuille, représentant l'Unsa

Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Pour les ministres, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque