bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 23 du 4 juin 2020

Mouvement du personnel

Nomination

Membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

NOR : MENA2012639A

Arrêté du 15-5-2020

MENJ - MESRI - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble la loi n° 84-16 du 11-1-1984 ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 21-2-2012 ; arrêté du 23-1-2019

Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 23 janvier 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre du SNPMEN-Fo :

En qualité de membre titulaire :

Au lieu de : Catherine Lecolle

Lire : Marie-Hélène Laulié

Au titre du Sgen-CFDT :

En qualité de membres titulaires :

Au lieu de : François Plessis

Lire : Jeannette Kouta Begnaken

Article 2 - Le présent arrêté sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 15 mai 2020

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque