Le calendrier des épreuves de remplacement des examens cités en titre est modifié, en raison du contexte sanitaire lié à l'épidémie de Covid-19. La présente note de service modifie les notes de service n°2019-164 du 15 novembre 2019, n°2019-181 du 12 décembre 2019 et n° 2020-035 du 4 février 2020 concernant le calendrier des épreuves de remplacement des baccalauréats et des certificats d'aptitude professionnelle. Les calendriers du diplôme national du brevet, des brevets d'études professionnelles et du brevet de technicien restent inchangés.

Les recteurs d'académie et vice-recteur, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle des examens cités en objet. Les chefs d'établissement concernés veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre en parallèle des épreuves dans les meilleures conditions matérielles, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants et des locaux.

I. Baccalauréat

Les dates ci-dessous concernent les académies de métropole et d'outre-mer, à l'exception de la Polynésie française pour le baccalauréat professionnel, et de la Nouvelle-Calédonie pour les trois baccalauréats.

Le vice-recteur de la Polynésie française arrête les calendriers des baccalauréats général et technologique et le transmet impérativement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

A. Épreuves de remplacement

1. Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées les jeudi 3, vendredi 4, lundi 7, mardi 8, mercredi 9 et jeudi 10 septembre 2020 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes I, II, III, et IV.

Les épreuves écrites de français de première, passées par anticipation au titre de la session 2021, auront lieu le jeudi 3 septembre 2020 de 14 heures à 18 heures. (annexe V).

Les épreuves écrites de français de terminale, passées au titre de la session 2020 auront lieu le jeudi 3 septembre 2020 de 14 heures à 18 heures.

Les annexes VIII à XVII précisent les horaires pour les académies de la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, de La Réunion et de Mayotte, qui composent sur les mêmes dates que la métropole.

Les recteurs d'académie fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe, ainsi que celui des épreuves du second groupe.

Les épreuves sont organisées dans les centres ouverts à l'étranger. Elles sont fixées pour les baccalauréats général et technologique les 3 et 4 septembre et du 7 au 10 septembre 2020.

Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.

2. Baccalauréat professionnel

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront jeudi 3, vendredi 4, lundi 7, mardi 8, mercredi 9 et jeudi 10 septembre 2020.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

- le jeudi 3 septembre 2020 pour celles de français et celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;

- le vendredi 4 septembre 2020 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;

- le lundi 7 septembre 2020 pour celles d'économie-droit et celles d'économie-gestion.

Le détail des horaires est défini en annexe VI.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et
vice-recteur concernés.

B. Épreuves orales et pratiques de la session

Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés arrêteront les dates des épreuves pratiques et orales.

Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au vendredi 25 septembre 2020 inclus. Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés en arrêteront les dates en conséquence.

C. Épreuves particulières

Les épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel (d'une durée supérieure ou égale à 6 heures) pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.

D. Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la session

Les recteurs d'académie veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mardi 22 septembre 2020 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.

E. Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger

1. Abibac

L'épreuve spécifique d'histoire-géographie est fixée le vendredi 4 septembre 2020 de 13 heures à 18 heures.

Les recteurs d'académie arrêteront la date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

2. Bachibac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :

- le lundi 7 septembre 2020 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;

- le vendredi 4 septembre 2020 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve spécifique d'histoire-géographie (heure de Paris).

3. Esabac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :

- le lundi 7 septembre 2020 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature italiennes ;

- le lundi 7 septembre 2020 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue, culture et communication de la série STMG ;

- le vendredi 4 septembre 2020 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve spécifique d'histoire-géographie.

F. Option internationale du baccalauréat (séries générales)

1. OIB allemande, américaine, arabe, brésilienne, britannique, danoise, espagnole, franco-marocaine, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise

L'épreuve écrite spécifique de langue et littérature de la section est fixée le lundi 7 septembre 2020 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

L'épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie de la section est fixée le vendredi 4 septembre 2020 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

2. OIB chinoise

L'épreuve spécifique de langue et littérature chinoise est fixée le lundi 7 septembre 2020 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

G. Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)

Pour les candidats qui auraient changé d'académie entre les épreuves de juin et de septembre, les recteurs d'académie et vice-recteur veilleront à prendre en compte ces situations particulières.

De même pour les candidats qui arriveraient d'un pays étranger, l'académie d'accueil prendra en compte ces candidats et se rapprochera des académies de rattachement concernées

II. Certificats d'aptitude professionnelle

Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu, le mardi 8 septembre 2020 pour les certificats d'aptitude professionnelle. Le détail des horaires est défini en annexe VII.

III. Candidats présentant un handicap

La circulaire n° 2015-127 du 3 août 2015 relative à l'organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les candidats présentant un handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats en situation de handicap une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas en toute hypothèse être inférieure à une heure.

Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.

Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi).

La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.