bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°41 du 29 octobre 2020

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

NOR : MENA2026772A

Arrêté du 14-9-2020

MENJS - SAAM A1

Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 27-12-2018 ; arrêté du 25-1-2019 ; arrêté du 2-5-2019 ;
Sur proposition des représentants de l'Unsa Éducation

Article 1 - L'article 1er des arrêtés du 25 janvier et du 2 mai 2019 susvisés est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentant titulaire :

Au lieu de :

- Damien Darfeuille

Lire :

- Anne Barbero

En qualité de représentant suppléant :

Au lieu de :

- Sylvie Courtay

Lire :

Damien Darfeuille

Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait, le 14 septembre 2020

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement, de la Recherche et de l'Innovation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque