La situation sanitaire actuelle appelle à répondre à deux priorités : permettre à tous nos élèves d'être présents à l'école, au collège et au lycée et assurer la sécurité de nos élèves et de nos personnels. Si le protocole sanitaire défini en juillet 2020 a fait la preuve de son efficacité, les cas de contamination des élèves et des personnels ont été limités, l'aggravation du contexte épidémique a conduit à renforcer certaines de ses dispositions. Le protocole sanitaire renforcé, en vigueur depuis le 2 novembre, permet de répondre à cette double exigence.

Les mesures prévues au titre du présent protocole sont cependant plus difficiles à appliquer au lycée, Du fait de la taille de certains établissements et de l'organisation des enseignements, notamment des enseignements de spécialité, de la présence d'options en nombre parfois important, les dispositions prévues par le protocole sanitaire en vigueur, et notamment la limitation du brassage entre les élèves, sont plus difficiles à appliquer.

C'est pourquoi le fonctionnement des lycées peut être adapté de manière à assurer la plus stricte application du protocole sanitaire.

Ainsi, tout en poursuivant les enseignements, les établissements peuvent développer le recours à l'enseignement à distance afin de limiter le nombre d'élèves accueillis simultanément.

Les adaptations issues de la présente instruction n'ont pas vocation à remettre en cause des organisations qui auraient déjà été arrêtées avant sa publication et en respecteraient les principes.

1. Principes applicables à la continuité pédagogique en lycée

Lorsque ses caractéristiques permettent le respect du protocole sanitaire, l'établissement privilégie l'organisation habituelle et arrêtée en début d'année scolaire.

Lorsqu'il est nécessaire de modifier l'organisation de l'établissement afin de répondre aux conditions du protocole sanitaire, il est demandé à chaque chef d'établissement d'établir un plan de continuité pédagogique, applicable jusqu'aux prochains congés scolaires, qu'il pourra activer après accord de l'autorité académique. Ce plan, établi en concertation avec tous les acteurs au sein des établissements, peut s'appuyer sur les travaux menés notamment au sein du conseil pédagogique. Il définit les modalités pédagogiques retenues, à partir des principes suivants :

• tout élève scolarisé bénéficie des apprentissages obligatoires, sous forme de cours, en présence au sein de l'établissement, à distance ou de travail en autonomie, sur l'intégralité du temps scolaire ;
• l'organisation retenue garantit à chaque élève de bénéficier d'un maximum de cours au sein de l'établissement. En tout état de cause, le nombre d'heures de cours suivies en présentiel ne peut être inférieur à 50% d'ici aux prochains congés scolaires ;
• les élèves d'une même classe et d'un même niveau (d'une même série) bénéficient d'une organisation similaire au sein de l'établissement ;
• une organisation particulière peut être proposée aux élèves les plus en difficulté ou nécessitant un accompagnement en présentiel permanent ;
• en lycée professionnel, les enseignements professionnels et les enseignements généraux sont concernés par la nouvelle organisation. Une attention particulière est néanmoins portée à l'exercice des gestes professionnels de chacune des spécialités de diplôme ;
• des objectifs sont fixés, en termes de fonctionnement et d'apprentissage, pour la durée du plan mis en place. Au terme de cette période, le chef d'établissement et l'équipe pédagogique évaluent la situation et la progression effective des élèves ;
• le chef d'établissement veille à la régularité et à l'harmonisation des pratiques d'évaluations, notamment pour les disciplines évaluées aux examens dans le cadre du contrôle continu ;
• le chef d'établissement veille à ce que les professeurs assurent effectivement la continuité pédagogique pour les élèves qui sont à distance, à due proportion de la quotité horaire de leur discipline, dans le cadre de classes virtuelles et de travail en autonomie. Il organise également la continuité de l'activité administrative et le suivi des élèves les plus fragiles par les équipes de vie scolaire.

L'objectif est d'assurer la poursuite régulière des apprentissages pour tous les élèves, dans toutes les disciplines.

2. Modalités d'organisation des enseignements

Les propositions sur les modalités d'organisation relèvent des chefs d'établissement, en concertation avec les équipes pédagogiques, en fonction de la situation locale et des besoins des élèves (enseignement général, enseignement professionnel, post baccalauréat, élèves à besoins particuliers, élèves vulnérables au regard du virus).

Vu l'urgence sanitaire, la consultation du CA sur la nouvelle organisation peut s'effectuer a posteriori, si les délais de mise en œuvre le justifient. Des modifications dans l'organisation peuvent être effectuées après la réunion du conseil d'administration.

Un grand nombre de modalités d'organisation peut être proposé, comme par exemple :

• concentrer l'enseignement à distance sur les enseignements qui créent du brassage : cours de langues vivantes, options, enseignements de spécialité, etc. ;
• instaurer une ou plusieurs journées par semaine à distance par classe ;
• organiser la continuité des enseignements par niveau ;
• organiser les enseignements par groupe ou par demi-groupe ;
• etc.

Quelle que soit l'organisation retenue, il convient de veiller à ce que chaque élève ne soit pas physiquement éloigné trop longtemps de son établissement scolaire.

Le chef d'établissement informe la collectivité de rattachement. Si les modifications affectent substantiellement le service des agents de la collectivité territoriale de rattachement, une concertation a lieu en amont avec les services du conseil régional.

Afin de mettre en œuvre le plan de continuité pédagogique, des ressources sont mises à disposition des équipes de directions et des professeures et professeurs sur eduscol. Les inspecteurs territoriaux pourront les compléter et les adapter en fonction du contexte et des besoins d'accompagnement des professeurs.

Une fois l'organisation validée, les familles sont informées sans délai et dans le détail de l'organisation retenue.

3. Validation, organisation du suivi et appui aux chefs d'établissements et équipes pédagogiques

Les chefs d'établissement veillent à formaliser les principales caractéristiques du plan de continuité pédagogique adopté dans un document synthétique et opérationnel, remis aux équipes éducatives.

Ce document est adressé aux cellules de continuité pédagogique académiques en vue de la validation par le recteur.

Le recteur valide le schéma retenu selon la procédure précise définie dans son académie.

Aucun chef d'établissement ni aucun professeure et professeur ne doit se sentir isolé face à la mise en place du plan de continuité pédagogique et d'enseignements hybrides.

Afin d'accompagner les établissements, au sein de chaque rectorat, des équipes académiques en charge de la continuité pédagogique sont constituées. Ces équipes dédiées, qui associent les services compétents, répondent à l'ensemble des questions posées par les chefs d'établissement et assurent le partage des bonnes pratiques identifiées. En soutien et en conseil aux équipes de direction, elles veillent à valider au plus vite les projets de plans de continuité transmis par les proviseurs.

Le recrutement de services civiques dans le second degré peut être également activé pour aider à la mise en œuvre de la continuité pédagogique au sein des lycées. Plus de 6000 recrutements pourront intervenir d'ici la fin de l'année, afin de renforcer la vie scolaire et d'intervenir en renfort sur le suivi des élèves.

4. Continuité sociale

La réussite d'un plan de continuité pédagogique et la régularité des apprentissages sont subordonnées à la continuité de l'ensemble des dispositifs d'intervention sociale. À cet égard, les chefs d'établissement veillent encore davantage :

• au recours le plus étendu aux fonds sociaux pour aider les élèves en grande difficulté, notamment en matière de connexion informatique ;
• au maintien des relations avec les assistants sociaux, lesquels pouvant exercer leurs missions en présence et à distance. Les élèves et les familles sont informés des permanences mises en place ;
• au maintien, autant que possible et en lien avec les collectivités territoriales, de l'accès aux repas pour les élèves les plus défavorisés.

Un accès privilégié à l'établissement peut utilement être envisagé pour les élèves en situation de fragilité, ainsi que pour les élèves en situation d'isolement, notamment en formation post-baccalauréat.