bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Mouvement du personnel

Nomination

Représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification

NOR : MENH2032953A

Arrêté du 16-11-2020

MENJS - DGRH C1-3

Vu arrêté du 7-3-2013 modifié ; arrêté du 3-1-2019 ; arrêté du 19-3-2019
Considérant le courrier adressé par le secrétaire général de la FSU du 5-11-2020 qui informe du remplacement d'un représentant suppléant de la fédération à la Cnas

Article 1 - L'article 1 de l'arrêté du 19 mars 2019 susvisé, fixant la liste nominative des représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre de la FSU

- En qualité de représentant suppléant :

Au lieu de : Christophe Barbillat

Lire : Guy Bourgeois

Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait, le 16 novembre 2020

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines,
Vincent Soetemont