La présente note de service a pour objet d'actualiser les dispositions réglementaires concernant le choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les épreuves des examens du brevet de technicien supérieur (BTS). Elle annule et remplace la note de service n° 2012-0018 du 25 septembre 2012 à compter de la session d'examen 2022.

Épreuves obligatoires

Peuvent faire l'objet d'épreuves obligatoires au BTS :

- langue vivante I : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien ;

 - langue vivante II : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien, créole.

Épreuves facultatives

Peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives orales au BTS :

 - allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans, langue des signes française, créole.

Ces choix ne sont toutefois possibles, tant pour les épreuves obligatoires que facultatives, que s'il est possible d'adjoindre au jury un examinateur compétent, compte tenu de la technicité des BTS. À défaut, un candidat peut être conduit à subir l'épreuve de langue dans une autre académie que celle où il s'est inscrit. Si aucune possibilité ne peut être trouvée, le candidat sera conduit à formuler un autre choix.

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux BTS pour lesquels les arrêtés de spécialités prévoient des modalités particulières concernant le choix de langues. Aucune dérogation à ces dispositions ne pourra être accordée. Il convient d'assurer la plus large diffusion des dispositions de la présente note de service.