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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des collèges

NOR : MENE0800728A

MEN - DGESCO B1-2


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; A. du 21-9-2006, mod. par arrêtés du 3-8-2007 et du 1-10-2007


Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée 2008-2009, les établissements suivants :
- Académie de Lille :
0590120K - Albert Camus - Lille
0594388Z - Jean Macé - Lille
- Académie de Lyon :
0010822N - Louis Amiot - Bourg-en-Bresse
0421853L - Lino Ventura - Saint-Étienne
- Académie d'Orléans-Tours :
0451036G - Anatole Bailly - Orléans
- Académie de Rennes :
0350706C - Malifeu - Rennes.
Article3 - Sont classés en première catégorie, à compter la rentrée 2008-2009, les collèges suivants :
- Académie d'Aix -Marseille :
0040542T - International ITER - Manosque
0841118J - L'Isle-sur-la-Sorgue
- Académie de Créteil :
0772713F - Magny-le-Hongre
0932454M - Livry-Gargan
- Académie de Lyon :
0011387C - Ceyzeriat
- Académie de Nantes :
0442625P - Sainte-Pazanne
- Académie de Nice :
0062056C - Roquefort-les-Pins
- Académie de Rennes :
0352760K - La Mezière
- Académie de Toulouse :
0312762J - Quint-Fontsegrives
- Académie de Versailles :
0912276E - Lardy
0922629H - Bois-Colombes
0922630J - Levallois-Perret
0952127W - Ézanville
0952128X - Goussainville
- Académie de la Réunion :
9741386N - Chemin Morin - Saint-André
9741387P - Intercommunal - L'Étang-Salé
- Nouvelle Calédonie :
9830649N - Alain Mermoud (Tuband) - Nouméa.
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée 2008-2009, les collèges suivants :
- Académie de Corse :
7200727C - Biguglia
- Académie de Lille :
0596833G - de Wazemmes - Lille
- Académie de Strasbourg :
0673006D - Heiligenstein
- Académie de la Martinique :
9720861D - Pontalery - Le Robert
- Académie de la Réunion :
9741346V - Ligne des bambous - Saint-Pierre.
Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2008-2009, les collèges suivants:
- Académie de Lyon :
0421678W - Honoré d'Urfé - Saint-Étienne
- Académie de Rennes :
0350895H - Montbarrot-Malifeu - Rennes.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1er octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale

et par délégation,

le directeur général de l'enseignement scolaire

Jean-Louis Nembrini