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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées professionnels

NOR : MENE0800730A

MEN - DGESCO B1-2


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; A. du 21-9-2006, mod. par arrêtés du 3-8-2007 et du 1-10-2007


Article 1 - Le classement des lycées professionnels fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2008-2009, les établissements suivants :
- Académie de Besançon :
0900294F - René Cassin - Belfort
- Académie de Caen :
0610022T - Fernand Léger - Flers
0610049X - Jean Guéhenno - Flers
- Académie de Grenoble :
0380098A - Vaucanson - Grenoble
0380104G - Henri Fabre - Saint-Martin-d'Hères
- Académie de Nancy-Metz :
0542306N - Jarny
0541283B - Jean Hanzelet - Pont-à-Mousson
0570031Z - Blaise Pascal - Forbach
0570088L - Charles Jully - Saint-Avold
0570109J - La Briquerie - Thionville
0570179K - Les Grands Bois - Hayange
0570234V - Val de Fensch - Knutange
0570123Z - Henri Nomine - Sarreguemines
- Académie de Poitiers :
0861094X - Hôtelier - Poitiers
- Académie de Reims :
0520940P - Haut du Val - Chaumont
- Académie de Toulouse :
0310050L - Joseph Gallieni - Toulouse
0810032V - Marie-Antoinette Riess - Mazamet
0810048M - Édouard Barbey - Mazamet.
Article 3 - Est classé en deuxième catégorie, à compter la rentrée 2008-2009, le lycée professionnel suivant :
- Académie de Caen :
0611287T - Flers.
Article 4 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2008-2009, les lycées professionnels suivants :
- Académie de Besançon :
0900236T - Raoul Follereau - Belfort
- Académie de Reims :
0520008B - Ashton - Chaumont
- Académie de Toulouse :
0811324Z - Mazamet.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1er octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale

et par délégation,

le directeur général de l'enseignement scolaire

Jean-Louis Nembrini