bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement des indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des collèges

NOR : MENE0800795A

MEN - DGESCO B1-2


Vu D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24 ; A. du 21-9-2006, mod. par arrêtés des 3-8-2007, 1-10-2007 et 1-10-2008


Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont classés en deuxième catégorie , à compter de la rentrée 2009-2010 , les collèges suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0040535K - Volx
0841086Z - Rosa Parks - Cavaillon
- Académie de Bordeaux :
0333132A - Carbon-Blanc
0333133B - Cadaujac
0333134C - de l'Estey - Saint-Jean-d'Illac
- Académie de Créteil :
0772651N - Le Vieux chêne - Chessy
- Académie de Grenoble :
0260030S - Denis Brunet - Saint-Sorlin-en-Valloire
0383345E - Chatte
- Académie de Montpellier :
0342131G - d'Alco - Montpellier
0660866H - Jean Rous - Pia
- Académie de Nantes :
0720058X - Gabriel Goussault - Vibraye
0851560J - Alexandre Soljenitsyne - Aizenay
- Académie de Nice :
0831645M - Pierre Gassendi - Rocbaron
- Académie de Rennes :
0221028Y - Le Volozen - Quintin
- Académie de Rouen :
0763368Y - Lucie Aubrac - Isneauville
- Académie de Toulouse :
0820891Y - Montech
- Académie de Versailles :
0952114G - Collège n° 9 - Argenteuil
- Nouvelle-Calédonie :
9830626N - de Katiramona - Dumbéa.
Article 3 - Sont classés en troisième catégorie , à compter la rentrée 2009-2010 , les collèges suivants :
- Académie de Besançon :
0251949H - Lucie Aubrac - Doubs
- Académie de Bordeaux :
0470049Y - Anatole France - Villeneuve-sur-Lot
- Académie de Créteil :
0771621U - Honoré de Balzac - Nemours
- Académie de Dijon :
0711323C - Les Epontots - Montcenis
- Académie de Montpellier :
0342186S - Saint-André-de-Sangonis
- Académie de Nantes :
0530005T - Volney - Craon
- Académie d'Orléans-Tours :
0451665R - Villemandeur
- Académie de Poitiers :
0171129K - André Dulin - Aigrefeuille-d'Aunis
- Académie de Rennes :
0352691K - Andrée Recipon - Orgères
- Académie de Toulouse :
0120011X - Marcillac-Vallon
0310021E - Georges Brassens - Montastruc-la-Conseillère
0311722D - Romain Rolland - Saint-Jean
0312729Y - Aussonne
- Académie de Versailles :
0910716J - Jean Mermoz - Savigny-sur-Orge
0922578C - Georges Seurat - Courbevoie
- Académie de Guyane :
9730373T - Paule Berthelot - Mana.
Article 4 - Sont classés en quatrième catégorie , à compter de la rentrée 2009-2010 , les collèges suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0132312T - André Malraux - Marseille 13ème
- Académie de Grenoble :
0260032U - André Cotte - Saint-Vallier
- Académie de Nice :
0830928H - Joseph d'Arbaud - Barjols
- Mayotte :
9760094Y - de Dzoumogné - Bandraboua
9760162X - de Kawéni - Mamoudzou
9760308F - de Passamainty - Mamoudzou
- Polynésie française :
9840024D - Bora-Bora.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 9 octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire

Jean-Louis Nembrini