bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

NOR : MENA0800955A

MEN - ESR - SAAM A1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-991 du 25-5-2007 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- SAAM C3

Département de l'action patrimoniale

Au lieu de :

Annie Bréard

Lire :

Sylvie Laplante, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département à compter du 4 décembre 2008

- DAF B3

Bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur

Au lieu de :

Sylvie Laplante

Lire :

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 9 décembre 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye