Article 1 - Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 31 juillet 1996 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.
Article 2 - La définition des épreuves E3 « arts visuels et appliqué » et E6 « projet professionnel » figurant à l'annexe V de l'arrêté du 31 juillet 1996 susvisé est remplacée par la définition de ces mêmes épreuves figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 31 juillet 1996 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe III du présent arrêté.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée 2009 pour une première session en 2011.
Article 5 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 avril 2009
Nota - Les annexes I et III sont publiées ci-après.
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Enseignement supérieur et recherche