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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0900366A

MEN - ESR - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit à compter du 17 mars 2009:
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Au lieu de :
DEPP BAGF
Bureau des affaires générales et financières
- Abdelhadi Ait-Hadi, contractuel, chef de bureau
Lire :
DEPP BAFCG
Bureau des affaires financières et du contrôle de gestion
- Abdelhadi Ait-Hadi, contractuel, chef de bureau
Au lieu de :
DEPP A5
Centre de l'informatique statistique et de l'aide à la décision
- Jean-Paul Dispagne, informaticien de haut niveau, chef de centre
Lire :
CISAD
Centre de l'informatique statistique et de l'aide à la décision
- Jean-Paul Dispagne, informaticien de haut niveau, chef de centre
La sous-direction de la performance de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (DEPP C) est supprimée.
 
Direction des relations européennes et internationales et de la coopération
Au lieu de :
DREIC DEF2TP
Département de l'exportation des formations technologiques, techniques et professionnelles
- Michel Le Devehat, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département
Lire :
DREIC MIR
Département de la mobilité internationale, des réseaux et de la promotion des formations professionnelles
- Michel Le Devehat, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département
Au lieu de :
DREIC A
Sous-direction des relations internationales
- Marc Rolland, sous-directeur
DREIC A1
- Bureau Amérique
- Olivier Giron, professeur certifié, chef de bureau
DREIC A2
Bureau Afrique et Moyen-Orient
- Benoît Deslandes, professeur agrégé, chef de bureau
DREIC A3
Bureau Asie-Océanie
- Marc Melka, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau
Lire :
DREIC 1
Sous-direction des relations internationales
- Marc Rolland, sous-directeur
DREIC 1A
Département Asie et Afrique
- Marc Melka, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département
DREIC 1B
Département Amérique, Afrique du Nord et Moyen-Orient
- Olivier Giron, professeur certifié, chef de département
Au lieu de :
DREIC B
Sous-direction des affaires européennes et multilatérales
- Chantal Manes-Bonnisseau, chargée des fonctions de sous-directrice
DREIC B1
Bureau des affaires communautaires
- François Gorget, professeur certifié, chef de bureau
DREIC B2
Bureau des affaires européennes bilatérales
- Florentine Petit, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau
DREIC B3
Bureau des institutions multilatérales et de la francophonie
N.
Lire :
DREIC 2
Sous-direction des affaires européennes et multilatérales
- Chantal Manes-Bonnisseau, chargée des fonctions de sous-directrice
DREIC 2A
Département des affaires communautaires et multilatérales
- François Gorget, professeur certifié, chef de département
DREIC 2B
Département des affaires européennes bilatérales
- Florentine Petit, chef de département
Le bureau des affaires générales, de l'information internationale et des réseaux (DREIC BAG2IR) est supprimé.
 
Délégation à la communication
Au lieu de :
DELCOM 1
Département communication recherche
- Perrine Danmanville, contractuelle, chef de département
Lire :
DELCOM 1
Département de la communication pour l'enseignement supérieur et la recherche
- Perrine Danmanville, contractuelle, chef de département
Au lieu de :
DELCOM 2
Bureau de la veille et de l'information documentaire
- Jacques Amsellem, ingénieur de recherche, chef de bureau
Lire :
DELCOM 2
Bureau de la veille, des sondages et de la documentation
- Jacques Amsellem, ingénieur de recherche, chef de bureau
Au lieu de :
DELCOM 4
Missions études et opinions
N.
Lire :
DELCOM 4
Cellule intranet
- Gilles Devisy, contractuel, chef de cellule

Service de l'action administrative et de la modernisation
Le bureau de l'impression et de la diffusion (SAAM D3) est supprimé.
 
Service des technologies et des systèmes d'information
Au lieu de :
STSI A1
Bureau des études techniques et des plans d'informatisation
- Michel Affre, ingénieur de recherche, chef de bureau
STSI A2
Bureau de l'architecture et des infrastructures techniques de l'administration centrale
- Claude Saive, ingénieur de recherche, chef de bureau
STSI A3
Bureau des prestations de service informatique et de l'assistance aux utilisateurs
- Lamia Houfani, ingénieure de recherche, chef de bureau
Lire :
STSI A1
Bureau des expertises techniques, des projets d'infrastructures et de la sécurité des systèmes d'information
- Michel Affre, ingénieur de recherche, chef de bureau
STSI A2
Bureau du pilotage de l'exploitation des systèmes d'information
- Claude Saive, ingénieur de recherche, chef de bureau
STSI A3
Bureau des infrastructures techniques et des prestations de service informatique pour l'administration centrale
- Lamia Houfani, ingénieure de recherche, chef de bureau
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 6 mai 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye