bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel spécial n° 1 du 22 janvier 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0900827A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'arrêté du 7 septembre 2009 modifiant l'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est retiré.

Article 2 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DE A2

Département de l'administration générale

Au lieu de :

Jean Lecoin

Lire :

- DE A2-1

Bureau des finances et de l'organisation

Au lieu de :

Nathalie Depardieu

Lire :

Françoise Vignes-Herviou, attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 1er septembre 2009.

Article 3 - Le chef du service de l'action administrative et de la modernisation est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 16 septembre 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le chef du service de l'action administrative et de la modernisation

Xavier Turion