bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°37 du 8 octobre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0900840A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DAF C1

Bureau de l'expertise statutaire et indemnitaire

Au lieu de : N.

Lire : Nadine Collineau, administratrice civile, chef de bureau à compter 1er du septembre 2009.

- DAJ CIDJ

Centre d'information et de documentation juridique

Au lieu de : Anne-Marie Amélio

Lire : Julius Coiffait, professeur certifié, chef de centre à compter du 1er août 2009.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 29 septembre 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye