bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Mouvement du personnel

Nominations

Représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire

NOR : MENH0900908A

MEN - DGRH C1-3

Vu arrêté du 22-9-2006 modifié

Article 1 - L'article premier de l'arrêté du 22 septembre 2006 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Membres titulaires

- Au lieu de « Thierry Le Goff, directeur général des ressources humaines, président » ;

- lire Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines, présidente ».

Membres suppléants

- Au lieu de « Valérie Jacotot, adjointe au chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction générale de l'enseignement scolaire » ;

- lire « Claire Patry, adjointe au chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction générale de l'enseignement scolaire ».

Le reste sans changement.

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.

Fait à Paris le, 20 octobre 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte parole du Gouvernement

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines,

Josette Théophile