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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Composition de la C.A.P. des adjoints techniques d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

NOR : MENA0901044A

MEN - SAAM A2


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 ; décret n° 2006-1458 du 27-11-2006 ; décret n° 2006-1761 du 23-12-2006 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; arrêté du 14-9-2007 ; arrêté du 1-10-2007 ; arrêté du 7-3-2008 modifié
Article 1 - L'article 1 de l'arrêté du 7 mars 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants titulaires :
Au lieu de :
Xavier Turion - chef du service de l'action administrative et de la modernisation, président.
Lire :
Éric Becque - chef du service de l'action administrative et de la modernisation, président.
Au lieu de :
Éric Becque - sous-directeur des ressources humaines pour l'administration centrale au service de l'action administrative et de la modernisation.
Lire :
Xavier Turion - chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire.
Au lieu de :
Françoise Liotet - sous-directrice des ressources humaines pour l'administration centrale du ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
Lire :
Françoise Liotet - chef du département de la gestion du personnel Jeunesse et Sports à la direction des ressources humaines du ministère de la Santé et des Sports.
 
Représentants suppléants :
Au lieu de :
Jean Lecoin - chef du département de l'administration générale à la direction de l'encadrement.
Lire :
Lionel Hosatte - chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé à la direction générale des ressources humaines.
Au lieu de :
Marie-Line Morvan-Fischer - adjointe au chef du bureau des ressources humaines de l'administration centrale à la D.R.H.A.C.G. du ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative.
Lire :
Marie-Line Morvan-Fischer - adjointe au chef de pôle du personnel Jeunesse et Sports à la direction des ressources humaines du ministère de la Santé et des Sports.
Au lieu de :
Patrick Fetter - chef du bureau des services techniques au service de l'action administrative et de la modernisation.
Lire :
Anthony Larose - chef du bureau des services techniques au service de l'action administrative et de la modernisation.
 
Article 2 - Le chef du service de l'action administrative et de la modernisation du ministère de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 7 décembre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye