bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Représentants de l'administration au CCHS ministériel compétent pour l'ESR, chargé d'assister le CTP ministériel créé par le décret du 6 mai 1994

NOR : ESRH0900509A

ESR - DGRH C1-3

Vu arrêté du 21-9-2006 modifié

Article 1 - Les dispositions de l'article 1 de l' arrêté du 21 septembre 2006 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :

Membre titulaire

Au lieu de : Thierry Le Goff, directeur général des ressources humaines, président.

Lire : Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines, présidente.

Membre suppléant

Au lieu de : Nurdan Yilmaz, adjointe au chef du bureau de l'action sanitaire et sociale.

Lire : Annick Debordeaux, adjointe au chef du bureau de l'action sanitaire et sociale.

Le reste sans changement.

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait à Paris, le 10 décembre 2009

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines

Josette Théophile