bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010

Mouvement du personnel

Nominations

Désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général

NOR : MENA1000042A

MEN - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-452 du 28-5-1982 modifié, notamment article 11, alinéa 2 ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté en date du 5-11-2009

Article 1 - Sont nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général en qualité de représentants de l'administration :

Représentants titulaires :

- Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général, président du comité d'hygiène et de sécurité spécial ;

- Éric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation - secrétariat général - président suppléant ;

- Jean-Claude Bruneteau, sous-directeur de la logistique de l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Geneviève Hickel, chargée de la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Geneviève Guidon, chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines.

Représentants suppléants :

- Philippe Lafay, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale - direction générale des ressources humaines ;

- Marie-Cécile Laguette, sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire - direction des affaires juridiques ;

- Jean-Christophe Lefebvre, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Edwige Cresta, chef du bureau de la logistique du site Descartes - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Isabelle Oger, adjointe au sous-directeur de la logistique de l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation.

Article 2 - Sont, sur désignation des organisations syndicales, pour une durée de trois ans, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général en qualité de représentants du personnel :

Représentants titulaires :

- Alice Davaillon, représentante de l'UNSA-Éducation ;

- Marie-Christine Berthon, représentante de l'UNSA-Éducation ;

- Jean-Pierre Gey, représentant de l'UNSA-Éducation ;

- Monsieur Claude Marchand, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Philippe Brouassin, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Monsieur Michel Coudray, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Yvon Hodencq, représentant du SNPMEN-FO.

Représentants suppléants :

- Patrick Chauvet, représentant de l'UNSA-Éducation ;

- Rosine Bouvier, représentante de l'UNSA-Éducation ;

- Claire Pion, représentante de l'UNSA-Éducation ;

- Madame Dominique Gambier, représentante du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Mohamed Boukredia, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Monsieur Yann Brehin-Tanaka, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Catherine Lecolle, représentante du SNPMEN-FO.

Article 3 - L'arrêté du 22 décembre 2006 modifié portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale est abrogé.

Article 4 - Les dispositions de cet arrêté prendront effet à compter du 18 décembre 2009.

Article 5 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait à Paris, le 14 janvier 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye