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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Conseil supérieur de l'Éducation

NOR : MENJ1000088A

MEN - DAJ A3

 
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 février 2010, est nommé pour ce qui concerne les membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires, mentionnés au 3°, ca) de l'article 1 de l'arrêté du 24 septembre 2009 :
En qualité de suppléant représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière - CGT-FO :
- Monsieur Claude Charmont, en remplacement de François Chaintron.