bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Mouvement du personnel

Nominations

Représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité du ministère de l'Éducation nationale

NOR : MENH1000210A

MEN - DGRH C1-3

Vu décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié, notamment articles 40 à 42 ; arrêté du 19-4-1984 modifié ; arrêté du 3-5-2007 ; arrêté du 22-11-1982 ; arrêté du 7-6-2007 modifié ; arrêté du 22-11-1982

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2007 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)

Représentant titulaire

Au lieu de : Louis-Alain Vandewalle

Lire : Monique Nicolas

Représentant suppléant

Au lieu de : Dominique Stalin

Lire : Dominique Thoby

Le reste sans changement.

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale.

Fait à Paris, le 23 février 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines,

Josette Théophile