Dans la continuité des actions menées depuis quelques années pour alléger les charges qui pèsent sur les familles à la rentrée scolaire et réduire de façon conséquente le poids du cartable, la liste des fournitures individuelles demandées par les professeurs doit impérativement être limitée et simplifiée. C'est pourquoi l'opération « les essentiels de la rentrée » est reconduite cette année.

Une liste des fournitures scolaires essentielles, équipement ou consommables, a été dressée par niveau d'enseignement. Cette liste, sensiblement identique à celle de 2009, est jointe en annexe.

Plusieurs enseignes de la distribution se sont engagées à nouveau dans une démarche de modération du coût de la rentrée scolaire en contenant les prix des articles qui figurent sur cette liste et en proposant ainsi une rentrée 2010 au meilleur coût pour les familles.

Vous recommanderez aux enseignants de s'y référer pour élaborer la liste des fournitures scolaires demandées aux élèves. En effet, sans nuire à la qualité de l'enseignement, l'attention portée par chacun à la composition et au coût de cette liste doit contribuer à favoriser l'égalité des chances.

Il est rappelé qu'en application du principe de neutralité du service public de l'enseignement, et conformément au code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire (circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001), un enseignant ne peut en aucun cas exiger l'achat d'un matériel d'une marque donnée. Seuls le type de fournitures souhaitées et leurs caractéristiques peuvent être précisés (dimension, nombre de pages, etc.).

Dans les écoles et les établissements, l'élaboration de la liste des fournitures demandées aux élèves doit faire l'objet d'une large concertation au sein des équipes pédagogiques, en relation avec les parents d'élèves.

Dans les écoles primaires, vous veillerez à ce que la liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, après examen en conseil des maîtres ou en conseil des maîtres de cycle.

Dans les collèges et les lycées, sur saisine du chef d'établissement, le conseil d'administration détermine les principes qui doivent prévaloir dans l'élaboration de la liste des fournitures scolaires. Les observations formulées par les membres du conseil d'administration, en particulier par les représentants des parents d'élèves, sont prises en compte dans la mesure du possible. Le conseil pédagogique peut proposer une liste de fournitures communes à plusieurs disciplines, dans le cadre de l'harmonisation des pratiques.

Par ailleurs, il peut utilement être envisagé d'échelonner l'acquisition de ces fournitures tout au long de l'année scolaire.

La présentation de la liste des fournitures aux élèves doit s'inscrire dans une démarche pédagogique, l'objectif étant de les préparer à être des individus responsables et autonomes, capables de distinguer le nécessaire de l'accessoire. Cette démarche participe de l'éducation à l'autonomie et à l'initiative définie par le socle commun des connaissances et de compétences. Elle est l'occasion d'une réflexion sur les différents critères de nature à guider leur choix, indépendamment de toute incitation publicitaire. En particulier, les élèves doivent être informés de la nécessité d'éviter l'achat de produits fabriqués par des enfants dans des conditions contraires aux conventions internationales (article L. 312-15 du code de l'Éducation).

Le sujet est en lien, également, avec l'éducation au développement durable. Les élèves seront sensibilisés à la prise en compte des critères environnementaux dans le choix de fournitures scolaires.

Vous voudrez bien porter la plus grande attention à la mise en œuvre de ces dispositions dans tous les établissements scolaires.

Les dispositions de la circulaire n° 2009-033 du 23 février 2009 sont abrogées.