bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
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Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nominations à la commission des titres d'ingénieur
NOR : ESRS1000225A
ESR - DGESIP
Vu code de l'Éducation, notamment article L. 642-3 ; décret n° 85-685 du 5-7-1985 notamment articles 1 et 2 ; arrêtés du 30-6-2006 et du 24-6-2008
Article 1 - Sont nommées membres de la commission des titres d'ingénieur pour un mandat de quatre ans à compter du 1er juillet 2010 les personnes dont les noms suivent :
- En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé
Au titre de représentant des instituts nationaux polytechniques
- Jean-Léon Houzelot.
Au titre de représentant des grands établissements
- Manuel Samuelides.
- En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'Éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
- Monsieur Pascal Ray,
- Philippe Massé.
- En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique
Au titre de membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
- Alain Jeneveau,
- Jacques Schwartzentruber,
- Marc Peyrade,
- Bernard Roman-Amat.
Au titre de membres choisis en raison de sa compétence scientifique sans autre condition
- Corinne Gonzalez, épouse Cabassud,
- Agnès Claus, épouse Smith.
- En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
- Sylvie Chevalet, représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef),
- Jean-Jacques Lenne, représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef),
- Monsieur René Jacquot, représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef),
- Christophe Meunier, représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME).
- En qualité de membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
- Monsieur Noël Clavelloux, représentant le Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF),
- Monsieur René-Paul Martin-Denavit, représentant le Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF),
- Yves Bréval, représentant l'Union nationale interprofessionnelle des cadres et ingénieurs, Confédération générale de l'encadrement-Confédération générale des cadres,
- Laurent Mahieu, représentant l'Union confédérale des ingénieurs et cadres, Confédération française démocratique du travail,
- Fabrice Aubert, représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens, Confédération générale du travail,
- Renaud Balaguer, représentant l'Union des cadres et ingénieurs, Force ouvrière,
- Hervé Coppier, représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et assimilés, Confédération française des travailleurs chrétiens.
Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Fait à Paris, le 9 juin 2010
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Patrick Hetzel
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Patrick Hetzel