bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales au lycée

Liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Esabac

NOR : MENE1015002A

MEN - DGESCO A1-6

Vu code de l'Éducation, notamment articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ; arrêté du 2-6-2010

Article 1 - Les lycées dont la liste figure en annexe sont autorisés à ouvrir une section binationale Esabac.

Article 2 - L'ouverture d'une section binationale Esabac a lieu dans les conditions suivantes :

- la classe de seconde est ouverte à la date figurant face au nom du lycée, en annexe du présent arrêté ;

- l'année suivante, le lycée est autorisé à ouvrir une classe de première dans la section ;

- la classe terminale est ouverte deux ans après la classe de seconde.

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juin 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer

Annexe

Liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Esabac

Académie	Établissement	Date d'ouverture de la section (correspondant à l'ouverture de la classe de seconde)
Académie d'Aix-Marseille	Lycée René-Char, Avignon	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée de l'Arc, Orange	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Marcel-Pagnol, Marseille	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée André-Honnorat, Barcelonnette	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Bordeaux	Lycée François-Magendie, Bordeaux	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Corse	Lycée Laetitia-Bonaparte, Ajaccio	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Créteil	Lycée Suger, Saint-Denis	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Grenoble	Lycée international, Grenoble	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Mounier, Grenoble	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée la Pléiade, Pont-de-Chéruy	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Vizille, Grenoble	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée de l'Édit, Roussillon	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Vaugelas, Chambéry	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée P.-Héroult, Saint-Jean-de-Maurienne	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée du Granier, La Ravoire	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Charles-Poncet, Cluses	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Baudelaire, Cran-Gevrier	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Jean-Monnet, Annemasse	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée du Mont-Blanc, Passy	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Lille	Lycée Chatelet, Douai	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Marguerite-de-Flandre, Gondecourt	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Lyon	Lycée du Val-de-Saône, Trévoux	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Jean-Perrin, Lyon	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée René-Cassin, Tarare	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée du Bugey, Bellay	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Montpellier	Lycée Jules-Guesde, Montpellier	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nancy-Metz	Lycée Mézières, Longwy	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nantes	Lycée David-d'Angers, Angers	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nice	Lycée Pierre-et-Marie-Curie, Menton	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée international, Valbonne	Rentrée scolaire 2010-2011
	Lycée Dumont-d'Urville, Toulon	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Paris	Lycée Victor-Hugo, Paris	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Poitiers	Lycée Victor-Hugo, Poitiers	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Toulouse	Lycée Pierre-de-Fermat, Toulouse	Rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Versailles	Lycée Jean-Jacques-Rousseau, Sarcelles	Rentrée scolaire 2010-2011