bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1000556A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DAF A4

Bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire

Au lieu de :

Christophe Bernard

Lire :

Olivia Lemarchand, attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef du bureau à compter du 1er juin 2010

- DGRH B1-1

Bureau des études de gestion prévisionnelle

Au lieu de :

Olivia Lemarchand

Lire :

N...

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 10 juin 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye